[Guyenne] Grande Charte et lois Guyennoises

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[Guyenne] Grande Charte et lois Guyennoises
Leone Copiste de Politique Nombre de messages: 76 Date d'inscription: 13/03/2010	Sujet: [Guyenne] Grande Charte et lois Guyennoises Jeu 18 Mar - 20:34 Livre I : De la Guyenne Chapitre I : Généralité Le Blason de Guyenne est de gueules au léopard d'or, armé et lampassé d’azur Le Duché recognoit le scel à lui baillés par la chambre de sigillographie de la Hérauderie Royale du Royaume de France. Nul autre que le présent scel ne saurait authentifier les actes du Duc. Les relations de vassalité entre le duché de Guyenne, ses vassaux, et le Roy, sont définies par l'arrêt de la Hérauderie sur la vassalité du 27 février 1454. Ainsi le Duc de Guyenne, son Conseil et ses sujets recognoissent le Roy de France respectivement comme leur légitime Seigneur et Suzerain. Le Duché recognoit que seule la Loi Royale est supérieure au Grand Coutumier Guyennais. Le Duc recognoit aussi les institutions Royales comme la Pairie, la Cour d’Appel, la Hérauderie et toutes Institutions Royales du Royaumes de France. Le Duché recognoit être un et indivisible. Son territoire est distribué en paroisses dont les chefs lieux sont ses villages. Ainsi, le Duché de Guyenne recognoit avoir sous sa juridiction, les villes de Bazas, Marmande, Blaye, Montauban, Agen, Cahors et Teste de Bush. En outre, le Duché déclare la ville de Bordeaux comme Capitale Ducale officielle. Chapitre II : Des institutions de Guyenne De l’éligibilité : Seul les sujets Guyennois ayant un casier judiciaire vierge depuis 60 jours (ou vierge de condamnation pour trahison et haute trahison) pourront se présenter à des élections municipales ou ducales. Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours, et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre au titre de sujet Guyennois. Du cumul des mandats : Nul Guyennois ne pourra cumuler les postes suivants : Duc, Conseiller ducal avec une charge fixe, Recteur, ou Maire Du Duc : Le Duc est le protecteur du Duché, de ses lois et de ses habitants. Il agit pour assurer la protection des personnes et des biens du Duché. Il est l’autorité suprême de Guyenne. Du conseil : => Le Commissaire au Commerce est chargé de mettre en place la politique économique. Il gère également l’ensemble des imports et exports. => Le Juge est amené à examiner des procès et à émettre des verdicts en respectant le Grand Coutumier Guyennais et son bon sens juridique. => Le Procureur poursuit les contrevenants à la loi Ducale afin que justice puisse être faite. Il a pleine autorité pour ordonner aux forces de police de mener enquête ou de procéder aux arrestations des suspects. Il travaille donc de concours avec le Prévost des Maréchaux. => Le Prévost des Maréchaux dirige les forces de police ducales ainsi que la maréchaussée, assure la supervision de leur travail, la protection des villes, coordonne les enquêtes d’envergure et nomme ou met fin aux fonctions des officiers et agents de police municipaux. => Le Bailli est habilité à fixer les salaires des ouvriers selon les nécessités dues à l’entretien des sites dont il est garant du bon fonctionnement et de la sécurité. Il s'occupe également de gérer le bétail et des payes des soldats. => Le Connétable est responsable de la sécurité quotidienne du Duché : il supervise le recrutement, les achats, et les affections des gardes municipaux et soldats ducaux. => Le Porte Parole a en charge la communication entre le Conseil et le Peuple Guyennais. => Le Capitaine dirige l’Ost Guyennois veille à la bonne organisation, à l’entraînement et au recrutement de ses troupes. => Le Commissaire aux Mines est responsable de la bonne exploitation des ressources minières du Duché. => Le Chambellan représente le Duché auprès des autres Provinces. Il supervise l’ensemble des Ambassadeurs pouvant être mandatés par le Duché, il est responsable des relations diplomatiques de Guyenne et de l’organisation de sommets inter provinciaux. Des maires : Le maire, représentant élu du peuple, se devra de respecter les lois royales et le Grand Coutumier de Guyenne. Il se doit également d'assurer la sécurité de sa ville en employant quotidiennement 4 miliciens. Si une demande émane du conseil ducal, pour des raisons de sécurité, il devra présenter les évènements et comptes de sa mairie ainsi que ses évènements et comptes personnels. _________________________________ Livre II : De la justice Chapitre 1 : Définition. Article 1. Tout crime et délit commis dans le Duché de Guyenne par un habitant ou un transitant, quelque soit sa nationalité ou son lieu de résidence, est passible d'une assignation en la Cour de Justice de Guyenne. Article 2. Les crimes et délits reconnus en Guyenne sont subdivisés en différentes catégories par proportionnalité de violence. Article 2.1. La basse Justice comprend tous les délits ayant liaison avec des cas d’esclavagisme ou d’escroquerie. Article 2.2. La moyenne Justice comprend tous les délits ayant liaison avec des cas de Trouble à l’Ordre publique Article 2.3. La haute Justice comprend tous les délits ayant liaison avec des cas de Trouble à l’Ordre publique Aggravé, de Trahison ou de Haute trahison. Article 3. Duché au sens large : Dans le Duché au sens large est compris le duc, les conseillers, les maires, les personnes assermentées du duché, l’armée, une partie substantielle de sa population, ainsi que tous les biens publics du duché. Mais aussi ses institutions et les valeurs symboliques de celui-ci. Article 4. Les peines pouvant être prononcées. (Par ordre croissant de légère à lourde) • Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,…) • Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,…) • A sa discrétion, le juge pourra exiger, pour le compte du duché, que l’amende soit payée par l’achat de marchandise surtaxée. • Sanctions de travaux d’utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l’ensemble de la communauté) • Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours). • Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours). • Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné afin de l’amener à mieux réfléchir sur ses erreurs). • Bannissement • Peine capitale. (Les nobles seront par égard décapité. Pour les roturiers, c’est laissé à l’appréciation du juge.) Chapitre 2 : De la basse Justice. De l’Esclavagisme : Tout faquin qui osera utiliser ses dons de noblesse pour embaucher un pauvre innocent à un salaire obscène (inférieur 15 écus) devra répondre d'esclavagisme De l’Escroquerie : • Toute personne achetant et revendant plus cher sur un même marché se verra considéré comme spéculateur et se verra accusé d’escroquerie. • Toute violation d’un arrêté municipal peut entraîner des poursuites pour escroquerie. La basse Justice est du ressort des maires qui peuvent ester en Justice. Le procureur du Duché se réserve le droit d'ester en Justice à la place d'un maire s'il le juge nécessaire. Chapitre 3 : De la moyenne justice. Du Trouble à l’Ordre publique : • Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public. • Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public Du Trouble à l’Ordre Publique aggravé : • Toute personne commettant un crime de sang sur une autre personne sans que cette dernière l'est attaquée et/ou dans l'intention de la tuer sera inculpée de Trouble à l’Ordre publique aggravé. • Tout refus, manquement, ou omission volontaire ou involontaire par un accusé, en dépit du fait qu’il soit trouvé coupable ou relaxé, de se conformer à une sentence ou à une condition de libération conditionnelle imposé par un juge tel que énoncé dans son verdict, sera sanctionné par un nouveau procès pour trouble a l’ordre publique aggravé. La Moyenne Justice n’est que du ressort du procureur du Duché. Chapitre 4 : De la Haute justice De la Trahison/Haute Trahison : • Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne. • Tout procureur et tout juge ont l’obligation d’instruire un procès, si le procureur juge les éléments suffisants pour intenter un procès, et de rendre une décision motivée (condamnation, acquittement, sans suite…) sans quoi, il sera inculpé pour trahison. • Toute levée d'armée sans le consentement du Duc sera considérée comme un acte de trahison envers la couronne de Guyenne. La Haute Justice n’est que du ressort du procureur du Duché. Seul le Duc peut rendre le verdict. Chapitre 5 : Des avocats en Guyenne 1. De la fonction des avocats Les avocats de Guyenne ont pour fonction de plaider en faveur des individus se trouvant sous le joug d’un procès. Ils ont force de représentativité au sein même du tribunal et peuvent représenter la défense. Tout cela suggère naturellement une connaissance approfondie du droit ainsi qu’une qualité indéniable ; celle qui veut que tous avocats soient pourvus d’un certain pourparler. Ils interviennent principalement en première instance de la juridiction Guyennoise, ainsi qu’auprès de la Cour d’Appel s’il y a lieu. Ils peuvent éventuellement intervenir dans d’autres juridictions s'ils ont l’autorisation. 2. De la nomination d’un avocat Ce droit relève de la seule autorité de la Duchesse/Duc de Guyenne qui a tout pouvoir pour nommer un avocat. Celui-ci devra présenter une lettre à la duchesse/Duc de Guyenne contenant toutes les informations sur ses expériences passées ainsi que sur ses motivations. Le régnant exercice se réserve le droit de quémander l’avis des conseillers ducaux quand à la nomination d’un avocat. 3. De la destitution d’un avocat Ce droit relève de la seule autorité de la Duchesse/Duc de Guyenne qui a tout pouvoir pour révoquer un avocat. La destitution d’un avocat apparaît en cas d’absence répétée, d’incompétence notoire et de fautes graves. Le régnant en exercice se réserve le droit de quémander l’avis des conseillers ducaux quand à la destitution d’un avocat. 4. De la suspension d’un avocat En cas de bavure commise par un avocat ; la Duchesse/Duc en exercice à tout pouvoir pour suspendre l’avocat de ses fonctions durant un laps de temps qu’il considérera comme opportun et proportionnelle à l’erreur produite. Le régnant en exercice se réserve le droit de quémander l’avis des conseillers ducaux quand à la suspension d’un avocat. 5. Du devoir de réserve Un avocat se doit de faire preuve de déontologie et d’user d’un comportement correct. Il est autorisé à révéler des informations liées à son affaire en toute liberté, et ce dans le cadre du procès. Toutefois, il se doit de garder un devoir de réserve vis à vis de l’extérieur et ne pas en aucun cas révéler des informations à caractère confidentielles ; sauf autorisation expresse du client. Toutes informations susceptibles de nuire au client est porteur d’une faute grave et suggère une sanction radicale (destitution). 6. De l’aboutissement du travail de l’avocat Un avocat n’a aucune obligation de résultat ; en cas de défaite au procès, il ne saurait endosser une quelconque responsabilité auprès du client. On constate toutefois une exception visible dans l’article 3. 7. Du devoir auprès du client L’avocat est à la disposition du client ; il se doit de plaider en gardant à l’esprit qu’il reste au service de l’accusé. Il doit donc positionner son discours selon la volonté du client et ne peut en cas aller à l’encontre d’une décision prise par celui-ci. De fait, le client est seul juge pour décider dans quel sens son avocat doit plaider : Coupable ou non coupable. Si le client ne laisse aucune consigne ; l’avocat est apte à prendre toutes décisions qu’il considérera opportune au bon déroulement du procès. _________________ Leone "Salvatore" Foscari Widmann D'Ibelin Dernière édition par Leone le Sam 20 Mar - 13:08, édité 1 fois
Leone Copiste de Politique Nombre de messages: 76 Date d'inscription: 13/03/2010	Sujet: Re: [Guyenne] Grande Charte et lois Guyennoises Jeu 18 Mar - 20:48 Règlement Intérieur Universitaire (mise en application le 08 septembre 1456) Livre Ier : Préambule Ce Règlement Intérieur Universitaire décrit toutes les lois, les décrets, les us et coutumes relatifs à l'Université de Guyenne. Ce règlement s'applique à toutes les personnes présentes sur le territoire de Guyenne, résidentes ou non. Il pourra être révisé par le corps rectoral après consultation des étudiants. Livre II : Attribution et rôle du corps rectoral Article 1 : Le Recteur/Rectrice est nommé, après appel à candidature et vote des étudiants, par le Duc/Duchesse en exercice qui lui délègue les pouvoirs de gestion de l'université. Dans une situation d'urgence, le Duc/Duchesse pourra nommer un(e) Recteur/Rectrice sans consultation préalable des étudiants, sous réserve d'ouvrir immédiatement le poste à candidature à l'Université. Article 2 : L'université est composée d'un Recteur/Rectrice et de 4 doyens. Ces derniers sont choisis par le Recteur/Rectrice selon leurs motivations et capacités à assumer cette charge. Article 3 : Le rôle du Recteur/Rectrice est de coordonner le corps enseignant, réaliser des plannings en collaboration avec les doyens de l'Université, entretenir des relations et des partenariats avec les recteurs et rectrices des royaumes françois et francophone, entretenir de bonnes relations avec le conseil ducal, assurer la mise à jour globale étudiants/professeurs, contrôler les étudiants ayant participé aux cours et rappeler à l'ordre ceux qui ne respectent pas les règles, prendre les sanctions concernant les mauvais élèves, prévenir de tout retard dans la validation des cours, changement de cours ou d'horaire. Article 4 : Le rôle des doyens est de mettre en discussion et proposer des plannings en fonction des besoins de leur voie, assurer la mise à jour régulière des pré-requis et des professeurs de leur voie en collaboration avec le Recteur/Rectrice, gérer les accès des étudiants de sa voie, remettre des rapports réguliers sur les avancées réalisées. Livre III : L'Université Article 1 : L'université est un lieu de convivialité où il ne sera pas toléré de débordement (RP et HRP). Article 2 : Tous les cours en Guyenne sont proposés à 10 écus maximum. Si le cours est proposé à un prix supérieur, le cours sera refusé par le Recteur/Rectrice. La modification du prix des cours est soumise au vote des professeurs, des étudiants, des doyens, du Recteur/Rectrice et du Duc/Duchesse de Guyenne. Article 3 : Les heures de validation seront discutées avec le corps universitaire en fonction des besoins des étudiants pour privilégier le plus grand nombre. Un système de fourchette horaire sera réalisé (en fonction prioritairement bien entendu des disponibilités HRP du Recteur/Rectrice). Ces horaires seront être affichés pour une bonne visibilité, sauf pour les cours à préinscription préalable de type intensifs. Article 4 : Les études étant de plus en plus difficiles à l'heure actuelle, les étudiants suivront les cours portant sur les connaissances imposées par leur voie uniquement, sauf dérogation spéciale du Recteur/Rectrice ou du doyen de la voie correspondant qui en aura référé au Recteur/Rectrice. Cela pour dispenser le meilleur enseignement possible aux différentes voies du duché de Guyenne et inculquer un savoir-vivre à nos étudiants. Le manquement à cette règle entrainera avertissements et sanctions, comme indiqué à l'article 6 du livre III. Article 4.1 : Les dérogations spéciales seront accordées : - aux voies de l'Armée qui ont besoin d'un pré-requis de voie de l'Etat afin de progresser dans leur voie ; - aux étudiants qui auront une dérogation écrite de la main du Recteur/Rectrice ; - aux plus érudits faisant des recherches dans le domaine des pré-requis et qui permettent d'accélérer les recherches dans tous les royaumes ; - aux étudiants souhaitant débloquer une connaissance et la développer seuls ensuite (donc assister un cours seulement dans ladite connaissance). Toute demande de dérogation auprès du Recteur/Rectrice devra être motivée : étudiant ayant terminé les cours de sa Prime Voie, nécessité de maitriser des connaissances pour être utile à la communauté. Article 4.2 : Si un cours n'est pas complet au bout de 2 heures après son horaire de validation prévu, tout étudiant inscrit à l'université peut prétendre accéder à la salle. Article 5 : Des semaines spéciales seront organisées pour les différentes voies afin d'intensifier l'apprentissage. Ces semaines spéciales seront dispensées de façon intelligente et selon l'organisation de la voie (organisation par cycle d'étude). Les cours pourront être soumis à préinscription. Auquel cas l'horaire sera tenu secret et connu uniquement des enseignants et étudiants inscrits. La présence en cours d'un étudiant non inscrit préalablement, contre l'avis du Recteur/Rectrice, entrainera avertissements et sanctions, comme indiqué à l'article 6 du livre III. Les étudiants inscrits à ces semaines intensives devront, en contrepartie, tenir le Recteur/Rectrice informé(e) de leurs progrès, soit par message privé, soit en mettant à jour leur fiche de connaissances avant et après l'intensif. Article 5.1 : L'accès de certains cours de langues pourra être réservé exclusivement aux théologiens (étudiants voie de l'Eglise). La mention devra figurer sur le planning lors de son élaboration. Tout étudiant n'étant pas de prime voie Eglise et ne possédant pas de dérogation qui suivra un cours réservé sera en infraction avec le présent règlement et passibles des sanctions indiquées à l'article 6. Article 6 : Tout étudiant, érudit ou artisan enfreignant le présent règlement sera averti puis sanctionné conformément au barème suivant : - 1e infraction : Avertissement par courrier IG avec rappel du règlement et des sanctions encourues ; - 2e infraction : Interdiction d'enseigner ; - 3e infraction : Exclusion de l'Université : retrait des registres de l'Université et des accès à l'Ombrière, interdiction formelle de suivre un cours sur ordre du Recteur/Rectrice. Toute personne qui suivrait un cours malgré l'interdiction émanant du Recteur/Rectrice contesterait par son acte le pouvoir du Duc/Duchesse et serait passible de poursuites judiciaires pour Troubles à l'Ordre Public. Si l'étudiant interdit d'enseigner se remet en conformité avec le présent règlement, il sera sur simple demande au Recteur/Rectrice, de nouveau habilité à enseigner. Si l'érudit exclu souhaite se remettre en conformité avec le présent règlement, il peut adresser au Recteur/Rectrice une demande de grâce. Le Recteur/Rectrice a alors la possibilité de rendre l'accès à l'Ombrière à l'érudit. Article 7 : Toutes personnes possédant fief nobiliaire en Guyenne et dont la noblesse est reconnue par la Grande hérauderie du Royaume de France, pourra introduire une demande de dérogation pour suivre les cours de la voie de l'armée. Cette demande est à faire auprès du recteur/rectrice et sera soumise à l'acceptation du duc régnant. Livre IV : L'étudiant Un étudiant en Guyenne a des droits et des devoirs. Article 1 : Un étudiant doit être de niveau 3 pour prétendre assister aux cours dispensés en Guyenne. Article 2 : Il a le devoir de s'inscrire au sein de l'Université de Guyenne au Palais de l'Ombrière. Article 3 : Il a le devoir également de remplir une fiche indiquant tous renseignements indispensables à son suivi par le doyen de sa voie (nom, lieu de résidence, voie d'étude et connaissance), il doit également mettre à jour sa fiche régulièrement, au minimum à la maitrise de chaque nouvelle connaissance ou à défaut au moins une fois par mois. Article 4 : Pour tout manquement à ces devoirs, l'étudiant se verra averti et sanctionné, comme indiqué à l'article 6 du livre III. Article 5 : L'accès aux élèves étrangers sera soumis également à un contrôle de la part du Recteur/Rectrice. Ces élèves devront se faire connaitre en annonçant leur arrivée au Palais de l'Ombrière ou en place publique pour assister à un cours dans le Duché de Guyenne. Livre V : Le professeur Article 1 : Pour prétendre à être professeur en Guyenne, il faut être étudiant, volontaire et participer à la vie universitaire. L'inscription au registre du Palais de l'Ombrière est donc indispensable. Article 2 : Pour être professeur, il faut maitriser les connaissances lorsque l'on postule à un cours du planning proposé. Article 3 : Un professeur se doit de consulter le planning et de valider sa présence pour le cours qu'il doit dispenser. Article 4 : Un professeur ayant été averti de la date et heure de validation de son cours et qui ne préviendra pas au moins 4h à l'avance s'il le peut ou ne s'excuse pas auprès de ses élèves et du Recteur/Rectrice par lettre d'excuse, sera radié du corps enseignant après 1 avertissement. Article 5 : Un professeur doit rendre compte de la présence des élèves ayant assistés à son cours et indiquer l'heure à laquelle ces étudiants y ont assisté ; cela pour vérifier l'application du règlement. Il doit également préciser les étudiants qui sont en infraction avec le présent règlement. Les registres devront être remplis par le professeur dès le lendemain du cours. En l'absence de tenue des registres dans les délais indiqués, le professeur sera radié du corps enseignant après 2 avertissements. Article 5.1 : S'il s'avérait qu'un étudiant n'est pas de la voie concernée et qu'il n'ait pas de dérogation préalable, il sera pris des dispositions d'avertissement et de sanction à l'encontre de l'étudiant, comme indiqué à l'article 6 du livre III. Article 5.2 : S'il s'avérait qu'un érudit ne soit pas inscrit à l'Université de Guyenne, il sera considéré comme n'étant pas de la voie concernée, il sera pris des dispositions d'avertissement et de sanction à l'encontre de l'étudiant, comme indiqué à l'article 6 du livre III. Article 6 : Tout étudiant possédant une nouvelle connaissance doit le mentionner au Recteur afin de permettre la mise à jour du tableau. Article 7 : Le duché de Guyenne ayant un grand nombre de professeurs, seuls les professeurs guyennois auront le droit d'enseigner en notre Université. Des dérogations spéciales pourront bien entendu être dispensées pour des professeurs étrangers avec l'accord des deux universités concernées, dans les cas où s'il s'agit d’un programme d'échange entre deux universités. Livre VI : les PE Article 1: Tout fonctionnaire voulant travailler pour le compte du duché doit obligatoirement faire parti du groupe des "Universitaires - Voie de l'Etat". Article 2: Les offres sont annoncées par notre bailli la veille ou le jour même. Pour postuler, le fonctionnaire devra obligatoirement mentionner ses PE du jours (disponibles IG "chez moi", "vos charges et vos responsabilités"), ainsi que la ville de résidence où l'offre doit être mise. NB: les PE étant aléatoires (pour 10 points qui se baladent tous les jours entre les domaines), n'oubliez pas de les afficher quotidiennement! Puis le bailli annonce à qui la ou les offres sont attribuées. En aucun cas les annonces attribuées à une ou un fonctionnaire ne peuvent être prise par une autre personne, même inscrite au groupe des "Universitaires de la voie de l'Etat"(auquel cas les sanctions mentionnées à l'article 3 s'appliqueront); sauf cas de force majeure (empêchement hrp ou ig, la personne à qui l'offre d'emploi a été donnée se chargera de prévenir notre bailli dans le plus bref délai possible). Article 3: Sanctions (mais c'est c-o-n d'en arriver là): 1° infraction: Avertissement par courrier IG avec rappel du règlement. 2° infraction: Mise à pied du groupe des "universitaires - voie de l'état" durant 15 jours, c'est à dire, aucune possibilité de travailler pour le duché, d'enseigner à l'université, ou même de suivre un cours. 3° infraction: Exclusion définitive du groupe des "universitaires - voie de l'état", et tout ce que cette exclusion induit. Article 3bis: relatif aux personnes n'étant pas concernées par les sanctions de l'article 3, à savoir: -multi-récidivistes non inscrits à l'université: dans la mesure où ils ont déjà eu affaire à l'université, car récidiviste, si une de ces personnes venaient à prendre une offre réservée à un fonctionnaire de l'Ombrière, elle serait directement poursuivie en Justice pour trouble à l'ordre public; -voyageurs (de passage et n'ayant jamais eu affaire à l'Ombrière): si une de ces personnes venait à prendre une offre d'emploi destinée à un fonctionnaire de l'Ombrière, il lui serait envoyé un courrier de rappel, avec formulation d'excuse obligatoire en retour; si cette lettre d'excuse n'est pas rédigée et envoyée au Recteur de l'Université de Guyenne ainsi qu'au Doyen de la voie de l'état, ou si il y a récidive, cette personne serait poursuivie en Justice pour trouble à l'ordre public. Article 4: Le haut fonctionnaire n'a concrétement aucune obligation envers le duché, il n'est donc pas obligé de donner ses PE à ce dernier. Néanmoins, et vu que cela rapporte gros (50 écus pour une embauche à 20 PE, 30 écus pour une embauche à 10 PE) et peut constituer une immense source de motivation, travailler pour le duché peut être profitable, l'attribution des offres est laissée (évidemment) à la charge du bailli, qui s'arrange pour les distribuer équitablement (en gros pas de favoritisme). Article 5: les offres d'emplois émanant du Duché sont régies par ce règlement, qui ne concerne en aucun cas les offres émanant des villages guyennais, ces derniers sont totalement libres dans l'annonce ainsi que dans l'attribution de leurs emplois de haut fonctionnaire. Pour acceptation et mise en application, Romuald de Vaisneau Duc de Guyenne _________________ Leone "Salvatore" Foscari Widmann D'Ibelin