Palais de l'Académie
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Palais de l'Académie

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 [RP] Bureau de Leone

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AuteurMessage
Walan

Walan


Messages : 296
Date d'inscription : 28/08/2011

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MessageSujet: [RP] Bureau de Leone   [RP] Bureau de Leone Icon_minitimeSam 3 Sep - 17:52

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[RP] Bureau de Leone

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Leone
Copiste de Politique
[RP] Bureau de Leone 270-97

Nombre de messages: 76
Date d'inscription: 13/03/2010

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[RP] Bureau de Leone Icon_minipostSujet: [RP] Bureau de Leone [RP] Bureau de Leone Icon_minitimeMar 16 Mar - 13:51 [RP] Bureau de Leone Icon_quote_fr [RP] Bureau de Leone Icon_edit_fr [RP] Bureau de Leone Icon_delete [RP] Bureau de Leone Icon_ip

Et
oui, il en fallait bien un. Seulement la place accordée à ce dernier
était, quelque peu vétuste.En clair, il s'agissait plus d'un placard à
balais à l'allure aussi fringuant que celui des latrines, qu'à un
véritable officie d'académicien. Même si ce dernier est un simple
copiste. Ce n'est pas une raison. Pendant que ces dames profitent de
leurs grands et spacieux -c'est synonyme, oui- bureaux. Lui, est reclus
ici lieu comme un rebut de la société académicienne.


C'est
dans cet endroit modeste, qu'il déposerait ses parchemins informant de
l'avancée de ses recherches et autres travaux. Histoire de dire qu'il ne
fout pas rien de la journée. Étant un adepte du mantel sur la chaise,
les papiers en désordre vont de concert. -Vous connaissez pas ?! Simple.
On dépose son mantel sur la chaise, preuve que l'on est là depuis des
plombes alors que l'on vient juste d'arriver, voir même qu'on n'est pas
là mais à la tav' du coin. Et le papier, c'est pour donner l'impression
d'type surchargé par le boulot.-


_________________
Leone "Salvatore" Foscari Widmann D'Ibelin
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Leone
Copiste de Politique
[RP] Bureau de Leone 270-97

Nombre de messages: 76
Date d'inscription: 13/03/2010

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[RP] Bureau de Leone Icon_minipostSujet: Re: [RP] Bureau de Leone [RP] Bureau de Leone Icon_minitimeMer 17 Mar - 21:47 [RP] Bureau de Leone Icon_quote_fr [RP] Bureau de Leone Icon_edit_fr [RP] Bureau de Leone Icon_delete [RP] Bureau de Leone Icon_ip

On
s'amuse comme des petits fous ! Leone avait mal à la main. -Bande
d'esprits mal placés, retirez-moi de suite ce sourire en coin...- Il
avait compiler la constitution Bretonne et le livre 1 des procédures du
dit duché. Le travail de recherche n'était pas simple. A vrai dire,
c'est un vrai foutoir là bas. Aussi, il a décidé de prendre que le plus
intéressant et éviter au maximum les doublons. Il laissa un mot pour
ceux qui passeraient au sein de son office.


Citation:
-
Compilation de la constitution bretonne achevée. Le Grand Duc actuel,
Myrlin, a proposé à son peuple une révision de la dite constitution afin
de l'alléger un peu et donc la rendre plus lisible et facile d'accès.
Il faudra donc suivre cela...

En cours, prochaine compilation du
coutumier et de la grande charte du Limousin et de la Marche, document
remis par la Grande Académicienne, son excellence Sindanarie.

A
ceux qui liront ce parchemin, si vous avez un accès aux coutumes et
chartes de vos comtés/duchés respectifs, je suis preneur. Veuillez les
laisser dans mon bureau.

- Concernant, le recensement des partis
politiques. La tâche est complexe, je vais tenter de la mener à bien.
Malgré le fait que c'est une section bien trop mouvante. Certains partis
n'ayant pas une existence relativement pérenne. Il est ardu de faire un
suivi correct.

A ceux qui liront ce parchemin, si vous avez un
accès à certains des partis de vos comtés/duchés respectifs, je vous
serais gré de me les laisser ici lieu. Merci.

- Je remercie, si
elle passe par là, son excellence Anne de Culan pour son apport
d'information sur le recensement des conseils ducaux ainsi que la liste
des recteurs d'Université.

Leone,

_________________
Leone "Salvatore" Foscari Widmann D'Ibelin
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Anne de Culan
Académicien Royal de France
[RP] Bureau de Leone 174-80

Nombre de messages: 731
Age: 19
Duché/Comté: Bourgogne
Date d'inscription: 21/10/2008

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[RP] Bureau de Leone Icon_minipostSujet: Re: [RP] Bureau de Leone [RP] Bureau de Leone Icon_minitimeJeu 18 Mar - 9:45 [RP] Bureau de Leone Icon_quote_fr [RP] Bureau de Leone Icon_edit_fr [RP] Bureau de Leone Icon_delete [RP] Bureau de Leone Icon_ip

Soucieuse
de savoir si le nouveau copiste avait pris ses marques, et à vrai dire
fort intriguée par le personnage, Anne poussa la porte de son bureau. Il
n'y avait personne, mais une note laissée en évidence attira ses
regards. Elle la parcourut rapidement, sourit en lisant les
remerciements.
Il y avait sur la table des plumes et de l'encre,
mais point de calame. Elle tendit la main, hésita. Elle était si
maladroite ! Plutôt que de risquer un pâté qui risquait de faire
mauvaise impression sur le vieux messire - les vieux sont toujours
prompts à fustiger le supposé manque d'éducation des jeunes - elle se
retira sur la pointe des pieds. Elle aurait bien d'autres occasions
d'échanger avec Messire Leone.


_________________
[RP] Bureau de Leone Bannia11

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Walan

Walan


Messages : 296
Date d'inscription : 28/08/2011

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MessageSujet: Re: [RP] Bureau de Leone   [RP] Bureau de Leone Icon_minitimeSam 3 Sep - 17:52

Eloin
Copiste de Lexicographie
[RP] Bureau de Leone 140-3

Nombre de messages: 200
Age: 23
Duché/Comté: Bourganeuf, Limousin
Date d'inscription: 23/07/2008

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[RP] Bureau de Leone Icon_minipostSujet: Re: [RP] Bureau de Leone [RP] Bureau de Leone Icon_minitimeJeu 18 Mar - 12:45 [RP] Bureau de Leone Icon_quote_fr [RP] Bureau de Leone Icon_edit_fr [RP] Bureau de Leone Icon_delete [RP] Bureau de Leone Icon_ip

Se
baladant dans les différents Instituts de l'Académie, comme elle le
faisoit parfois pour prendre connoissance des nouvelles de chaque partie
de ceste noble institution, elle tomba sur la note layssée par le
nouveau copiste de Politique.

Faisant demy-tour, elle revint
quelques instants plus tard en déposant quelques parchemins sur le
bureau, ne prenant point la peine de laysser un mot. Elle n'avoit point
besoin de remerciements.


Citation:
Livre I : De la Guyenne
Chapitre I : Généralité
Le Blason de Guyenne est de gueules au léopard d'or, armé et lampassé d’azur
Le Duché recognoit le scel à lui baillés par la chambre de
sigillographie de la Hérauderie Royale du Royaume de France. Nul autre
que le présent scel ne saurait authentifier les actes du Duc.

Les relations de vassalité entre le duché de Guyenne, ses vassaux, et
le Roy, sont définies par l'arrêt de la Hérauderie sur la vassalité du
27 février 1454. Ainsi le Duc de Guyenne, son Conseil et ses sujets
recognoissent le Roy de France respectivement comme leur légitime
Seigneur et Suzerain.
Le Duché recognoit que seule la Loi
Royale est supérieure au Grand Coutumier Guyennais. Le Duc recognoit
aussi les institutions Royales comme la Pairie, la Cour d’Appel, la
Hérauderie et toutes Institutions Royales du Royaumes de France.

Le Duché recognoit être un et indivisible. Son territoire est
distribué en paroisses dont les chefs lieux sont ses villages. Ainsi, le
Duché de Guyenne recognoit avoir sous sa juridiction, les villes de
Bazas, Marmande, Blaye, Montauban, Agen, Cahors et Teste de Bush. En
outre, le Duché déclare la ville de Bordeaux comme Capitale Ducale
officielle.
Chapitre II : Des institutions de Guyenne
De l’éligibilité :
Seul les sujets Guyennois ayant un casier judiciaire vierge
depuis 60 jours (ou vierge de condamnation pour trahison et haute
trahison) pourront se présenter à des élections municipales ou ducales.
Toute personne résidant en Guyenne depuis plus de 30 jours,
et/ou possédant des terres et/ou un métier en Guyenne, pourra prétendre
au titre de sujet Guyennois.
Du cumul des mandats :
Nul Guyennois ne pourra cumuler les postes suivants : Duc, Conseiller ducal avec une charge fixe, Recteur, ou Maire
Du Duc :
Le Duc est le protecteur du Duché, de ses lois et de ses
habitants. Il agit pour assurer la protection des personnes et des biens
du Duché. Il est l’autorité suprême de Guyenne.
Du conseil :
=> Le Commissaire au Commerce est chargé de mettre en place
la politique économique. Il gère également l’ensemble des imports et
exports.
=> Le Juge est amené à examiner des procès et à
émettre des verdicts en respectant le Grand Coutumier Guyennais et son
bon sens juridique.
=> Le Procureur poursuit les
contrevenants à la loi Ducale afin que justice puisse être faite. Il a
pleine autorité pour ordonner aux forces de police de mener enquête ou
de procéder aux arrestations des suspects. Il travaille donc de concours
avec le Prévost des Maréchaux.
=> Le Prévost des
Maréchaux dirige les forces de police ducales ainsi que la maréchaussée,
assure la supervision de leur travail, la protection des villes,
coordonne les enquêtes d’envergure et nomme ou met fin aux fonctions des
officiers et agents de police municipaux.
=> Le Bailli
est habilité à fixer les salaires des ouvriers selon les nécessités dues
à l’entretien des sites dont il est garant du bon fonctionnement et de
la sécurité. Il s'occupe également de gérer le bétail et des payes des
soldats.
=> Le Connétable est responsable de la sécurité
quotidienne du Duché : il supervise le recrutement, les achats, et les
affections des gardes municipaux et soldats ducaux.
=> Le Porte Parole a en charge la communication entre le Conseil et le Peuple Guyennais.
=> Le Capitaine dirige l’Ost Guyennois veille à la bonne
organisation, à l’entraînement et au recrutement de ses troupes.
=> Le Commissaire aux Mines est responsable de la bonne exploitation des ressources minières du Duché.
=> Le Chambellan représente le Duché auprès des autres
Provinces. Il supervise l’ensemble des Ambassadeurs pouvant être
mandatés par le Duché, il est responsable des relations diplomatiques de
Guyenne et de l’organisation de sommets inter provinciaux.
Des maires :
Le maire, représentant élu du peuple, se devra de respecter les
lois royales et le Grand Coutumier de Guyenne. Il se doit également
d'assurer la sécurité de sa ville en employant quotidiennement 4
miliciens.
Si une demande émane du conseil ducal, pour des
raisons de sécurité, il devra présenter les évènements et comptes de sa
mairie ainsi que ses évènements et comptes personnels.
_________________________________
Livre II : De la justice
Chapitre 1 : Définition.
Article 1.
Tout crime et délit commis dans le Duché de Guyenne par un
habitant ou un transitant, quelque soit sa nationalité ou son lieu de
résidence, est passible d'une assignation en la Cour de Justice de
Guyenne.
Article 2.
Les crimes et délits reconnus en Guyenne sont subdivisés en différentes catégories par proportionnalité de violence.
Article 2.1.
La basse Justice comprend tous les délits ayant liaison avec des cas d’esclavagisme ou d’escroquerie.
Article 2.2.
La moyenne Justice comprend tous les délits ayant liaison avec des cas de Trouble à l’Ordre publique
Article 2.3.
La haute Justice comprend tous les délits ayant liaison avec des
cas de Trouble à l’Ordre publique Aggravé, de Trahison ou de Haute
trahison.
Article 3.
Duché au sens large : Dans le
Duché au sens large est compris le duc, les conseillers, les maires,
les personnes assermentées du duché, l’armée, une partie substantielle
de sa population, ainsi que tous les biens publics du duché. Mais aussi
ses institutions et les valeurs symboliques de celui-ci.
Article 4.
Les peines pouvant être prononcées. (Par ordre croissant de légère à lourde)
• Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,…)
• Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,…)
• A sa discrétion, le juge pourra exiger, pour le compte du
duché, que l’amende soit payée par l’achat de marchandise surtaxée.

• Sanctions de travaux d’utilité publique (faire accomplir au
condamné une action qui bénéficie à l’ensemble de la communauté)
• Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours).
• Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours).
• Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné afin de l’amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
• Bannissement
• Peine capitale. (Les nobles seront par égard décapité. Pour les roturiers, c’est laissé à l’appréciation du juge.)
Chapitre 2 : De la basse Justice.
De l’Esclavagisme :
Tout faquin qui osera utiliser ses dons de noblesse pour
embaucher un pauvre innocent à un salaire obscène (inférieur 15 écus)
devra répondre d'esclavagisme
De l’Escroquerie :

Toute personne achetant et revendant plus cher sur un même marché se
verra considéré comme spéculateur et se verra accusé d’escroquerie.
• Toute violation d’un arrêté municipal peut entraîner des poursuites pour escroquerie.
La basse Justice est du ressort des maires qui peuvent ester en Justice.
Le procureur du Duché se réserve le droit d'ester en Justice à la place d'un maire s'il le juge nécessaire.
Chapitre 3 : De la moyenne justice.
Du Trouble à l’Ordre publique :
• Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
• Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant
atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à
l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à
l'ordre public
Du Trouble à l’Ordre Publique aggravé :

• Toute personne commettant un crime de sang sur une autre personne
sans que cette dernière l'est attaquée et/ou dans l'intention de la
tuer sera inculpée de Trouble à l’Ordre publique aggravé.

Tout refus, manquement, ou omission volontaire ou involontaire par un
accusé, en dépit du fait qu’il soit trouvé coupable ou relaxé, de se
conformer à une sentence ou à une condition de libération conditionnelle
imposé par un juge tel que énoncé dans son verdict, sera sanctionné par
un nouveau procès pour trouble a l’ordre publique aggravé.
La Moyenne Justice n’est que du ressort du procureur du Duché.
Chapitre 4 : De la Haute justice
De la Trahison/Haute Trahison :
• Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la
stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le
refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne.

Tout procureur et tout juge ont l’obligation d’instruire un procès, si
le procureur juge les éléments suffisants pour intenter un procès, et de
rendre une décision motivée (condamnation, acquittement, sans suite…)
sans quoi, il sera inculpé pour trahison.
• Toute levée
d'armée sans le consentement du Duc sera considérée comme un acte de
trahison envers la couronne de Guyenne.
La Haute Justice n’est que du ressort du procureur du Duché. Seul le Duc peut rendre le verdict.
Chapitre 5 : Des avocats en Guyenne
1. De la fonction des avocats
Les avocats de Guyenne ont pour fonction de plaider en faveur
des individus se trouvant sous le joug d’un procès. Ils ont force de
représentativité au sein même du tribunal et peuvent représenter la
défense.
Tout cela suggère naturellement une connaissance
approfondie du droit ainsi qu’une qualité indéniable ; celle qui veut
que tous avocats soient pourvus d’un certain pourparler.
Ils
interviennent principalement en première instance de la juridiction
Guyennoise, ainsi qu’auprès de la Cour d’Appel s’il y a lieu. Ils
peuvent éventuellement intervenir dans d’autres juridictions s'ils ont
l’autorisation.

2. De la nomination d’un avocat
Ce droit relève de la seule autorité de la Duchesse/Duc de Guyenne qui a tout pouvoir pour nommer un avocat.
Celui-ci devra présenter une lettre à la duchesse/Duc de Guyenne
contenant toutes les informations sur ses expériences passées ainsi que
sur ses motivations. Le régnant exercice se réserve le droit de
quémander l’avis des conseillers ducaux quand à la nomination d’un
avocat.
3. De la destitution d’un avocat
Ce droit relève de la seule autorité de la Duchesse/Duc de Guyenne qui a tout pouvoir pour révoquer un avocat.
La destitution d’un avocat apparaît en cas d’absence répétée, d’incompétence notoire et de fautes graves.
Le régnant en exercice se réserve le droit de quémander l’avis
des conseillers ducaux quand à la destitution d’un avocat.
4. De la suspension d’un avocat
En cas de bavure commise par un avocat ; la Duchesse/Duc en
exercice à tout pouvoir pour suspendre l’avocat de ses fonctions durant
un laps de temps qu’il considérera comme opportun et proportionnelle à
l’erreur produite.
Le régnant en exercice se réserve le droit de quémander l’avis des conseillers ducaux quand à la suspension d’un avocat.
5. Du devoir de réserve
Un avocat se doit de faire preuve de déontologie et d’user d’un comportement correct.
Il est autorisé à révéler des informations liées à son affaire en toute liberté, et ce dans le cadre du procès.
Toutefois, il se doit de garder un devoir de réserve vis à vis
de l’extérieur et ne pas en aucun cas révéler des informations à
caractère confidentielles ; sauf autorisation expresse du client.

Toutes informations susceptibles de nuire au client est porteur
d’une faute grave et suggère une sanction radicale (destitution).
6. De l’aboutissement du travail de l’avocat
Un avocat n’a aucune obligation de résultat ; en cas de défaite
au procès, il ne saurait endosser une quelconque responsabilité auprès
du client. On constate toutefois une exception visible dans l’article 3.
7. Du devoir auprès du client
L’avocat est à la disposition du client ; il se doit de plaider
en gardant à l’esprit qu’il reste au service de l’accusé.
Il
doit donc positionner son discours selon la volonté du client et ne peut
en cas aller à l’encontre d’une décision prise par celui-ci. De fait,
le client est seul juge pour décider dans quel sens son avocat doit
plaider :
Coupable ou non coupable. Si le client ne laisse
aucune consigne ; l’avocat est apte à prendre toutes décisions qu’il
considérera opportune au bon déroulement du procès.

Citation:
Règlement Intérieur Universitaire (mise en application le 08 septembre 1456)

Livre Ier : Préambule
Ce Règlement Intérieur Universitaire décrit toutes les lois, les
décrets, les us et coutumes relatifs à l'Université de Guyenne. Ce
règlement s'applique à toutes les personnes présentes sur le territoire
de Guyenne, résidentes ou non. Il pourra être révisé par le corps
rectoral après consultation des étudiants.

Livre II : Attribution et rôle du corps rectoral
Article 1 : Le Recteur/Rectrice est nommé, après appel à candidature
et vote des étudiants, par le Duc/Duchesse en exercice qui lui délègue
les pouvoirs de gestion de l'université.
Dans une situation
d'urgence, le Duc/Duchesse pourra nommer un(e) Recteur/Rectrice sans
consultation préalable des étudiants, sous réserve d'ouvrir
immédiatement le poste à candidature à l'Université.
Article 2 :
L'université est composée d'un Recteur/Rectrice et de 4 doyens. Ces
derniers sont choisis par le Recteur/Rectrice selon leurs motivations et
capacités à assumer cette charge.
Article 3 : Le rôle du
Recteur/Rectrice est de coordonner le corps enseignant, réaliser des
plannings en collaboration avec les doyens de l'Université, entretenir
des relations et des partenariats avec les recteurs et rectrices des
royaumes françois et francophone, entretenir de bonnes relations avec le
conseil ducal, assurer la mise à jour globale étudiants/professeurs,
contrôler les étudiants ayant participé aux cours et rappeler à l'ordre
ceux qui ne respectent pas les règles, prendre les sanctions concernant
les mauvais élèves, prévenir de tout retard dans la validation des
cours, changement de cours ou d'horaire.
Article 4 : Le rôle des
doyens est de mettre en discussion et proposer des plannings en fonction
des besoins de leur voie, assurer la mise à jour régulière des
pré-requis et des professeurs de leur voie en collaboration avec le
Recteur/Rectrice, gérer les accès des étudiants de sa voie, remettre des
rapports réguliers sur les avancées réalisées.

Livre III : L'Université
Article 1 : L'université est un lieu de convivialité où il ne sera pas toléré de débordement (RP et HRP).
Article 2 : Tous les cours en Guyenne sont proposés à 10 écus
maximum. Si le cours est proposé à un prix supérieur, le cours sera
refusé par le Recteur/Rectrice. La modification du prix des cours est
soumise au vote des professeurs, des étudiants, des doyens, du
Recteur/Rectrice et du Duc/Duchesse de Guyenne.
Article 3 : Les
heures de validation seront discutées avec le corps universitaire en
fonction des besoins des étudiants pour privilégier le plus grand
nombre. Un système de fourchette horaire sera réalisé (en fonction
prioritairement bien entendu des disponibilités HRP du
Recteur/Rectrice). Ces horaires seront être affichés pour une bonne
visibilité, sauf pour les cours à préinscription préalable de type
intensifs.
Article 4 : Les études étant de plus en plus
difficiles à l'heure actuelle, les étudiants suivront les cours portant
sur les connaissances imposées par leur voie uniquement, sauf dérogation
spéciale du Recteur/Rectrice ou du doyen de la voie correspondant qui
en aura référé au Recteur/Rectrice. Cela pour dispenser le meilleur
enseignement possible aux différentes voies du duché de Guyenne et
inculquer un savoir-vivre à nos étudiants.
Le manquement à cette règle entrainera avertissements et sanctions, comme indiqué à l'article 6 du livre III.
Article 4.1 : Les dérogations spéciales seront accordées :
- aux voies de l'Armée qui ont besoin d'un pré-requis de voie de l'Etat afin de progresser dans leur voie ;
- aux étudiants qui auront une dérogation écrite de la main du Recteur/Rectrice ;
- aux plus érudits faisant des recherches dans le domaine des
pré-requis et qui permettent d'accélérer les recherches dans tous les
royaumes ;
- aux étudiants souhaitant débloquer une connaissance
et la développer seuls ensuite (donc assister un cours seulement dans
ladite connaissance).
Toute demande de dérogation auprès du
Recteur/Rectrice devra être motivée : étudiant ayant terminé les cours
de sa Prime Voie, nécessité de maitriser des connaissances pour être
utile à la communauté.
Article 4.2 : Si un cours n'est pas
complet au bout de 2 heures après son horaire de validation prévu, tout
étudiant inscrit à l'université peut prétendre accéder à la salle.

Article 5 : Des semaines spéciales seront organisées pour les
différentes voies afin d'intensifier l'apprentissage. Ces semaines
spéciales seront dispensées de façon intelligente et selon
l'organisation de la voie (organisation par cycle d'étude).
Les
cours pourront être soumis à préinscription. Auquel cas l'horaire sera
tenu secret et connu uniquement des enseignants et étudiants inscrits.
La présence en cours d'un étudiant non inscrit préalablement, contre
l'avis du Recteur/Rectrice, entrainera avertissements et sanctions,
comme indiqué à l'article 6 du livre III.
Les étudiants inscrits à
ces semaines intensives devront, en contrepartie, tenir le
Recteur/Rectrice informé(e) de leurs progrès, soit par message privé,
soit en mettant à jour leur fiche de connaissances avant et après
l'intensif.
Article 5.1 : L'accès de certains cours de langues
pourra être réservé exclusivement aux théologiens (étudiants voie de
l'Eglise). La mention devra figurer sur le planning lors de son
élaboration. Tout étudiant n'étant pas de prime voie Eglise et ne
possédant pas de dérogation qui suivra un cours réservé sera en
infraction avec le présent règlement et passibles des sanctions
indiquées à l'article 6.
Article 6 : Tout étudiant, érudit ou
artisan enfreignant le présent règlement sera averti puis sanctionné
conformément au barème suivant :
- 1e infraction : Avertissement par courrier IG avec rappel du règlement et des sanctions encourues ;
- 2e infraction : Interdiction d'enseigner ;
- 3e infraction : Exclusion de l'Université : retrait des registres
de l'Université et des accès à l'Ombrière, interdiction formelle de
suivre un cours sur ordre du Recteur/Rectrice.
Toute personne qui
suivrait un cours malgré l'interdiction émanant du Recteur/Rectrice
contesterait par son acte le pouvoir du Duc/Duchesse et serait passible
de poursuites judiciaires pour Troubles à l'Ordre Public.
Si
l'étudiant interdit d'enseigner se remet en conformité avec le présent
règlement, il sera sur simple demande au Recteur/Rectrice, de nouveau
habilité à enseigner.
Si l'érudit exclu souhaite se remettre en
conformité avec le présent règlement, il peut adresser au
Recteur/Rectrice une demande de grâce. Le Recteur/Rectrice a alors la
possibilité de rendre l'accès à l'Ombrière à l'érudit.
Article 7 :
Toutes personnes possédant fief nobiliaire en Guyenne et dont la
noblesse est reconnue par la Grande hérauderie du Royaume de France,
pourra introduire une demande de dérogation pour suivre les cours de la
voie de l'armée.
Cette demande est à faire auprès du recteur/rectrice et sera soumise à l'acceptation du duc régnant.
Livre IV : L'étudiant
Un étudiant en Guyenne a des droits et des devoirs.
Article 1 : Un étudiant doit être de niveau 3 pour prétendre assister aux cours dispensés en Guyenne.
Article 2 : Il a le devoir de s'inscrire au sein de l'Université de Guyenne au Palais de l'Ombrière.
Article 3 : Il a le devoir également de remplir une fiche indiquant
tous renseignements indispensables à son suivi par le doyen de sa voie
(nom, lieu de résidence, voie d'étude et connaissance), il doit
également mettre à jour sa fiche régulièrement, au minimum à la maitrise
de chaque nouvelle connaissance ou à défaut au moins une fois par mois.
Article 4 : Pour tout manquement à ces devoirs, l'étudiant se verra
averti et sanctionné, comme indiqué à l'article 6 du livre III.

Article 5 : L'accès aux élèves étrangers sera soumis également à un
contrôle de la part du Recteur/Rectrice. Ces élèves devront se faire
connaitre en annonçant leur arrivée au Palais de l'Ombrière ou en place
publique pour assister à un cours dans le Duché de Guyenne.

Livre V : Le professeur
Article 1 : Pour prétendre à être professeur en Guyenne, il faut
être étudiant, volontaire et participer à la vie universitaire.
L'inscription au registre du Palais de l'Ombrière est donc
indispensable.
Article 2 : Pour être professeur, il faut maitriser les connaissances lorsque l'on postule à un cours du planning proposé.
Article 3 : Un professeur se doit de consulter le planning et de valider sa présence pour le cours qu'il doit dispenser.
Article 4 : Un professeur ayant été averti de la date et heure de
validation de son cours et qui ne préviendra pas au moins 4h à l'avance
s'il le peut ou ne s'excuse pas auprès de ses élèves et du
Recteur/Rectrice par lettre d'excuse, sera radié du corps enseignant
après 1 avertissement.
Article 5 : Un professeur doit rendre
compte de la présence des élèves ayant assistés à son cours et indiquer
l'heure à laquelle ces étudiants y ont assisté ; cela pour vérifier
l'application du règlement. Il doit également préciser les étudiants qui
sont en infraction avec le présent règlement. Les registres devront
être remplis par le professeur dès le lendemain du cours.
En
l'absence de tenue des registres dans les délais indiqués, le professeur
sera radié du corps enseignant après 2 avertissements.
Article
5.1 : S'il s'avérait qu'un étudiant n'est pas de la voie concernée et
qu'il n'ait pas de dérogation préalable, il sera pris des dispositions
d'avertissement et de sanction à l'encontre de l'étudiant, comme indiqué
à l'article 6 du livre III.
Article 5.2 : S'il s'avérait qu'un
érudit ne soit pas inscrit à l'Université de Guyenne, il sera considéré
comme n'étant pas de la voie concernée, il sera pris des dispositions
d'avertissement et de sanction à l'encontre de l'étudiant, comme indiqué
à l'article 6 du livre III.
Article 6 : Tout étudiant possédant
une nouvelle connaissance doit le mentionner au Recteur afin de
permettre la mise à jour du tableau.
Article 7 : Le duché de
Guyenne ayant un grand nombre de professeurs, seuls les professeurs
guyennois auront le droit d'enseigner en notre Université. Des
dérogations spéciales pourront bien entendu être dispensées pour des
professeurs étrangers avec l'accord des deux universités concernées,
dans les cas où s'il s'agit d’un programme d'échange entre deux
universités.
Livre VI : les PE
Article 1:Tout
fonctionnaire voulant travailler pour le compte du duché doit
obligatoirement faire parti du groupe des "Universitaires - Voie de
l'Etat".
Article 2:Les offres sont annoncées par notre bailli la
veille ou le jour même. Pour postuler, le fonctionnaire devra
obligatoirement mentionner ses PE du jours (disponibles IG "chez moi",
"vos charges et vos responsabilités"), ainsi que la ville de résidence
où l'offre doit être mise.
NB: les PE étant aléatoires (pour 10
points qui se baladent tous les jours entre les domaines), n'oubliez pas
de les afficher quotidiennement!
Puis le bailli annonce à qui la
ou les offres sont attribuées. En aucun cas les annonces attribuées à
une ou un fonctionnaire ne peuvent être prise par une autre personne,
même inscrite au groupe des "Universitaires de la voie de l'Etat"(auquel
cas les sanctions mentionnées à l'article 3 s'appliqueront); sauf cas
de force majeure (empêchement hrp ou ig, la personne à qui l'offre
d'emploi a été donnée se chargera de prévenir notre bailli dans le plus
bref délai possible).
Article 3:Sanctions (mais c'est c-o-n d'en arriver là):
1° infraction: Avertissement par courrier IG avec rappel du règlement.
2° infraction: Mise à pied du groupe des "universitaires - voie de
l'état" durant 15 jours, c'est à dire, aucune possibilité de travailler
pour le duché, d'enseigner à l'université, ou même de suivre un cours.
3° infraction: Exclusion définitive du groupe des "universitaires - voie de l'état", et tout ce que cette exclusion induit.
Article 3bis: relatif aux personnes n'étant pas concernées par les sanctions de l'article 3, à savoir:
-multi-récidivistes non inscrits à l'université: dans la mesure où
ils ont déjà eu affaire à l'université, car récidiviste, si une de ces
personnes venaient à prendre une offre réservée à un fonctionnaire de
l'Ombrière, elle serait directement poursuivie en Justice pour trouble à
l'ordre public;
-voyageurs (de passage et n'ayant jamais eu
affaire à l'Ombrière): si une de ces personnes venait à prendre une
offre d'emploi destinée à un fonctionnaire de l'Ombrière, il lui serait
envoyé un courrier de rappel, avec formulation d'excuse obligatoire en
retour; si cette lettre d'excuse n'est pas rédigée et envoyée au Recteur
de l'Université de Guyenne ainsi qu'au Doyen de la voie de l'état, ou
si il y a récidive, cette personne serait poursuivie en Justice pour
trouble à l'ordre public.
Article 4:Le haut fonctionnaire n'a
concrétement aucune obligation envers le duché, il n'est donc pas obligé
de donner ses PE à ce dernier. Néanmoins, et vu que cela rapporte gros
(50 écus pour une embauche à 20 PE, 30 écus pour une embauche à 10 PE)
et peut constituer une immense source de motivation, travailler pour le
duché peut être profitable, l'attribution des offres est laissée
(évidemment) à la charge du bailli, qui s'arrange pour les distribuer
équitablement (en gros pas de favoritisme).
Article 5: les offres
d'emplois émanant du Duché sont régies par ce règlement, qui ne
concerne en aucun cas les offres émanant des villages guyennais, ces
derniers sont totalement libres dans l'annonce ainsi que dans
l'attribution de leurs emplois de haut fonctionnaire.

Pour acceptation et mise en application,
Romuald de Vaisneau
Duc de Guyenne

Citation:
Annexe 2 au Coutumier de Guyenne

I - TRAITE ENTRE LA SAINTE EGLISE ARISTOTELICIENNE
ET ROMAINE ET LE DUCHE DE GUYENNE
Préambule
L'Eglise et le duché de Guyenne, désirant avancer dans un bonheur
commun, ont rédigé ce traité afin de renforcer les liens qui déjà les
unissent.

I - Modification ou suppression du traité

Art 1. Ce traité ne pourra être modifié, supprimé ou suspendu qu'avec
l'accord des deux parties, à savoir l'Eglise, représentée par
l'archevêque de Bordeaux et la Nonciature Romaine et le conseil ducal de
Guyenne.
Art 2. Toute modification devra faire l'objet d'un
entretien préalable entre le conseil ducal, les prélats concernés par
ledit traité, à savoir les évêques de Bordeaux, Agen, Cahors et Bazas
ainsi que les représentants locaux de la Nonciature Romaine.

II - Des conseils ducaux
Art 1. Les têtes de listes en course aux élections ducales, ainsi
que tout prétendant au poste de duc ou duchesse, devront avoir été
baptisés selon les rites Aristotéliciens avant le dépôt de leur liste.

Art 2. Pour qu'une liste soit éligible, il faut qu'elle compte, dès
son dépôt, en plus de la tête de liste, au moins quatre candidats
baptisés, ou ayant entrepris les démarches pour l'être 29 jours avant
l'élection effective du conseil.
Art 3. Les têtes de listes se
devront de ne s'associer qu'avec des colistiers au caractère vertueux.
Ils devront en outre s'engager, sur l'honneur, à inciter les membres de
leur liste à se rapprocher des instances religieuses afin que ceux-ci
envisagent le baptême, de manière sincère et fervente.
Art 4. Les
évêques et la Nonciature de Guyenne collaboreront avec les autorités
judiciaires locales afin de fournir toutes les informations nécessaires
pour la vérification des baptêmes, que ce soit des aspirants au poste de
duc, des têtes de listes ou des quatre membres, au moins, baptisés, par
liste.
Art 5. Si un élu se présentant au poste de duc ou
duchesse, ou si une tête de liste n'était pas baptisé, il serait mis en
procès pour trouble à l'ordre public sur le champ et devrait donner sa
démission du conseil ducal avant l'élection légale du nouveau duc.

Art 6. Si une liste ne comptait pas au moins quatre colistiers
baptisés, en plus de la tête de liste, cinq jours avant l'élection,
l'ensemble de la liste serait alors déclarée inéligible. Si deux jours
avant l'élection, la liste était toujours officiellement candidate,
l'ensemble de ses membres serait mis en procès pour trouble à l'ordre
public.
Art 7. Toute personne excommuniée ou ayant été condamnée
par un tribunal civil pour propos diffamants envers l'Église
aristotélicienne se verra interdite de briguer un poste électif. Si elle
pose tout de même sa candidature, elle sera poursuivie par le pouvoir
temporel pour trouble à l'ordre public.
Art 8. Le Duché de
Guyenne a pour religion officielle celle du Roy de France, c’est-à-dire
la religion aristotélicienne. Les autres cultes sont tolérés à la
condition qu'ils ne fassent pas acte de prosélytisme en lieux publics.
Dans ce domaine le pouvoir temporel de Guyenne reconnaît et approuve
l’application du concordat Royal avec l’Église Aristotélicienne.

III - Du rôle de l'Eglise Aristotélicienne
Art 1. Les évêques de Guyenne et les représentants qui seront
affectés à cela, se devront d'encadrer les baptêmes, de vérifier la
sincérité de la demande et de faire procéder à la pastorale.
Art
2. Toute personne demandant le baptême devra se présenter aux autorités
religieuses, dont elle dépend, selon son lieu d'habitation.
La
préparation au baptême -la pastorale- est obligatoire. Elle s'effectue
sur plusieurs journées, selon l'assiduité de l'élève et les obligations
de chacun.
Art 3. Tout religieux qui effectuera des baptêmes par
complaisance pour des habitants, ou en ne respectant pas les textes
religieux, se verra poursuivi par la Très Sainte Inquisition et les
baptêmes seront déclarés nuls et non avenus.
Art 4. Afin
d'établir au mieux une relation d'échange et d'amitié, un représentant
de l'église de Guyenne sera nommé par l'archevêque, et agréé par le Duc,
en tant que consultant pour le conseil ducal. Il sera le lien entre les
deux instances, veillera au respect de la Foi et se mettra à la
disposition du pouvoir temporel pour aider à la mise en place de toute
manifestation publique au service de la Foi.
Art 5. Une salle
spécifique sera ouverte au palais de l'Ombrière et accessible à tous les
conseillers ducaux afin de faciliter les débats et échanges à propos
des affaires religieuses en Guyenne. L'Eglise s'engage à nommer à fin de
conseil et soutien au conseil ducal un théologue reconnu par Elle.

Art 6. Les évêques de l'Eglise Aristotélicienne en Guyenne sont les
garants du respect du dogme Aristotélicien. Ils se doivent, à ce titre,
de veiller à ce que toute la population bénéficie de la bienveillante
grâce d'Aristote. Ils s'engagent à veiller à ce que les pratiques
religieuses soient respectées par la population et à assurer au mieux
les présences de curés et la possibilité de sacrements en toutes
paroisses.

Signataires :
Son Eminence Aaron de Nagan, cardinal, archevêque de Reims, chancelier de la nonciature, Vicomte d'Ivry.

Son Eminence Elmoron, cardinal, archevêque de Bordeaux.

Monseigneur MrGroar, archevêque de Bourges.

Monseigneur Gregory de Festigny, dit "Griffes", évêque de Cahors.

Rosetendre Haroué de Liercourt, duchesse de Guyenne.

Motarde d'Ascalon, nonce apostolique en Guyenne.

Phénix d'Aragon, comte de Cognac, chambellan de Guyenne.

Zoélie Di Césarini, baronne de Vaulion, ambassadeur apostolique en Guyenne.

Messire Shimano, conseiller ducal de Guyenne, en tant que témoin pour le conseil.
(vu et lu, sans apposition de scellé)

Fait, dict, scellé devant témoin en l'archevêché de Bordeaux,
le sixième jour du mois de décembre de l'an 1455.
---------------------------------------------------------------
II - De l'Officialité Épiscopale
Le Duché de Guyenne reconnait l'officialité épiscopale telle que
décrite par ROME et par voix de conséquence le Duché de Guyenne sera,
sur son sol, le bras séculier de l'officialité épiscopale et de la Rome
Apostolique pour les cas de RELAPS ET OBSTINES.
---------------------------------------------------------------
III - TRAITE LIANT LA GARDE EPISCOPALE AU DUCHE DE GUYENNE
Par la grâce du Très-Haut,
Dans leur volonté de renforcer les liens mutuels les unissant,
Dans leur désir de voir triompher la Vraie Foi Aristotélicienne, religion unique et officielle,
Dans leur souhait de réitérer leur amitié réciproque,
Conformément au Concordat de Guyenne,
Conformément au Droit Canon relatif aux Saintes Armées,
Le Duché de Guyenne et la Très Sainte Eglise Aristotélicienne ont discuté et ratifié le traité suivant :

I. De la Garde épiscopale en Guyenne
I.1 De la compétence territoriale
Est reconnue l'autorité de la Garde Episcopale sur le territoire de
la Guyenne pour les provinces ecclésiastiques d'Auch, Bordeaux et
Bourges.
A chacune de ces provinces ecclésiastiques correspond une vidamie, respectivement dite d'Auch, de Bordeaux et de Bourges.

I.2 Des missions
La Garde Episcopale, partie intégrante des Saintes Armées dirigée
par le Cardinal connétable de Rome, a vocation a défendre les préceptes
d'Aristote constitutifs de la Vraie Foi, l'Eglise Aristotélicienne et
ses représentants.
I.2.1 Elle est chargée de la protection des
lieux de culte, des édifices et cimetières de l'Eglise d'Aristote ainsi
que de celle des fidèles lors de rassemblement religieux.
Elle
est également chargée de la protection des clercs de l'Eglise
Aristotélicienne et de leurs délégataires. Elle est de plus chargée de
les escorter lors de leurs déplacements inter et intra-provinces.
I.2.2 Elle collabore activement au maintien de la paix et du bien commun.

I.3 De l'organisation
Les vidames d'Auch, de Bordeaux et de Bourges sont les gouverneurs
militaires de leurs provinces ecclésiastiques respectives.
Ils rendent des comptes à leur Préfet et à leur archevêque.
Le système hiérarchique s'appliquant au sein de la Garde Episcopale est le suivant :
- Vidame
- Capitaine Episcopal
- Lieutenants de Diocèse
- Majors
- Sergents
- Gardes
chaque poste étant détaillé dans le droit canon relatif aux Saintes Armées.

II. Des relations entre la Garde Episcopale et le Duché de Guyenne
Compte tenu que le Duché de Guyenne est partagé entre trois
provinces ecclésiastiques (Auch, Bordeaux et Bourges) et afin de rendre
la communication plus fluide et efficace, un interlocuteur unique pourra
être nommé par le Préfet des Vidames pour communiquer avec les
autorités ducales.
II.1 Des autorisations
II.1.1 Libre-circulation
Le Duché de Guyenne donne autorisation permanente de se déplacer sur
son territoire en lance armée, sous réserve d’une simple information à
la Prévôté.
II.1.2 Douane
Le duché de Guyenne dispense la Garde Episcopale des formalités douanières en vigueur sur son territoire.
II.1.3 Pouvoir de police et d'instruction
Le Duché de Guyenne reconnaît aux vidames d'Auch, Bordeaux et
Bourges le pouvoir de police et d’instruction exclusif concernant les
litiges ou infraction relevant des Officialités Episcopales de Guyenne.
II.1.4 Recrutement
Un bureau d'information et de recrutement sera ouvert en gargote.

II.2 Des devoirs de la Garde Episcopale
II.2.1 L'ensemble de la Garde Episcopale de Guyenne reconnaît
l'autorité temporelle du Duc de Guyenne tant que celui-ci reconnaît
l'Eglise Aristotélicienne comme seule Eglise officielle et respecte son
dogme, le droit canon et le Concordat de Guyenne.
II.2.2 Elle s'engage à ne pas aller contre les intérêts du pouvoir temporel.
II.2.3 Elle s'engage à communiquer au préalable l'itinéraire que ses
troupes suivront, cette communication faisant au minimum mention d'un
point de départ et d'un point d'arrivée.
Elle s'engage à fournir
toutes les informations nécessaires sur les personnes croisées par ses
troupes lors de ses déplacements à la Prévôté.

II.3 De la collaboration entre la Garde Episcopale et l'Ost de Guyenne
II.3.1 L'Ost de Guyenne s’engage à collaborer pleinement avec la
Garde Episcopale, notamment par l’échange d’informations et la
participation éventuelle à la lutte contre les menaces visant la
Sainte-Eglise.
II.2.2 La Garde Episcopale s'engage :
- à ne pas recruter de membres parmi les soldats contractuellement liés à l'Ost de Guyenne.
- à fournir et ce, de manière régulière, une liste de ses membres au Capitaine de l'Ost de Guyenne.
- à collaborer activement avec l'Ost de Guyenne en cas de menaces émanants de groupes hérétiques ou hétérodoxes.
Les vidames d'Auch, Bordeaux et bourges peuvent à tout moment cesser
cette collaboration à condition d'en avertir le Duc de Guyenne et le
par un acte motivé et avec préavis de deux jours.
II.2.3 Cas de la mobilisation générale des Saintes Armées
En cas de mobilisation générale des Saintes Armées décrétée par le
Cardinal connétable de Rome, tout engagement se verra automatiquement
suspendu, conformément au droit canon relatif aux Saintes Armées.

III. Des rapports de la Garde Episcopale avec la justice
Les membres de la Garde Episcopale, du simple homme de troupe au vidame, ne bénéficient d'aucune immunité.
III.1 Infractions de droit commun
En cas d'infraction de droit commun, le membre fautif de la Garde
Episcopale sera poursuivi devant la Cour de Justice de Guyenne, tel que
défini les lois en vigueur.
Les autorités judiciaires s'engagent par ailleurs à notifier au Vidame concerné l'action entreprise.

III.2 Atteintes au droit canon
En cas d'atteinte au droit canon relatif aux Saintes Armées, le
membre fautif de la Garde Epsicopale sera traduit devant la chambre
disciplinaire de ladite Garde.

IV. Du contenu du présent traité
IV.1 Le présent traité n'est pas limité dans le temps.

IV.2 Toute modification ou abrogation, même partielle, devra intervenir après accord des deux parties signataires.

IV.3 Le présent traité étant soumis au droit canon, toute
modification entraînera de facto une modification dudit traité,
modification entérinée dans un avenant signé par les autorités
temporelles de Guyenne et les signataires de l'Eglise Aristotélicienne.

Approuvé et scellé à bordeaux le septième jour d'avril de l'an de grâce 1456;
Pour la Guyenne;
Sa Grâce Hélène de Demessy Montferrat, dite Lilynight,
Duchesse régnante.
Et sa grâce Jades de Montbazon-Navailles,
Ambassadrice et Porte-Parole de Guyenne .


Pour la Très Sainte Eglise Aristotélicienne;
Son Eminence Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Cardinal-Primat du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ,
Secrétaire de la Congrégation des Saintes Armées

Monseigneur Cyril Kad d'Azayes,
Préfet des Vidames


Pour la Province ecclésiastique d'Auch,
Monseigneur Glacinia, Evêque suffragant de Bazas

Pour la Province ecclésiastique de Bordeaux,
Monseigneur Childebert de Béarn, Archevêque métropolitain

Pour la Province ecclésiastique de Bourges,
Monseigneur MrGroar, Archevêque métropolitain
Monseigneur Grégory de Festigny, dit Griffes, Evêque suffragant de Cahors
Monseigneur Acar de Ventoux, Vidame

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Citation:
Annexe 3 au Coutumier de Guyenne
De la Commission d'Enquête
Avant
chaque élection ducale, une commission d'enquête, chargée de veiller au
bon respect de la Loi par les guyennois voulant inscrire une liste aux
élections ducales, se devra d'être formée.
Article 1 : De la composition
Cette
commission d'enquête sera composée uniquement du Duc de Guyenne et des
nobles guyennois ayant prêté allégeance au Duché de Guyenne.
Les
nobles guyennois étant les garants de l'intégrité guyennoise ont le
devoir de répondre présent a la demande du Duc, sauf exception dûment
justifiée.
Tout noble guyennois ayant prête allégeance au duché de
Guyenne et ne se trouvant pas dans la capacité physique ou morale
d'assurer son rôle au sein de la commission, a le droit de se faire
représenter par l'un de ses vassaux ayant fief guyennois.
Tout membre
de la commission présent sur une liste ducale déposée au devant de la
commission, ne pourra porter de validation sur l'ensemble des listes.
Toutefois, sont aide à l'examen des listes pourra être requise à la
seule condition que sa participation ne s'applique qu'au relevé des
faits en contradiction avec les Lois en vigueur en Guyenne.
Tout
noble guyennois exerçant la charge de juge ou de procureur au niveau
ducal, sera exclu de la commission tant qu'il remplira complètement la
charge de juge ou procureur.
Article 2 : Du fonctionnement
La
commission d'enquête est donc chargée de veiller a ce que les Lois en
vigueur en Guyenne soient respectées par l'ensemble des personnes
voulant participer aux élections ducales.
Pour ce faire, chaque tête
de liste ou tout autre représentant d'une future liste ducale devra
présenter au devant de la commission les noms des 12 participants à
l'élection ducale, et ce dans les 15 jours précédent l'élection et avant
d'inscrire sa liste.
La commission étudie ensuite au cas par cas que
chaque personne est en droit de se présenter à une élection, ou que la
liste dans sa globalité respecte les modalités d'inscription.
S'il
s'avère que tout est en règle, la liste reçoit l'accord de la commission
pour inscrire sa liste a l'élection. Dans la mesure du possible, la
commission aura a coeur de valider les listes dans l'ordre
d'inscription, afin que les premiers arrivés soient les premiers
inscrits.
S'il s'avère que la liste ne peut être validée, la
commission exposera alors clairement ce qui ne va pas et ce qui doit
être fait par missive à la tête de liste et par annonce au peuple de
Guyenne. La liste devra alors se charger de régler le problème dans les 7
jours suivant l'annonce et devra se représenter devant la commission
une fois les modifications apportées pour vérification.
Article 3 : Des peines
Toute
personne qui participera à une élection sans consulter la commission ou
contre l'avis de la commission se verra poursuivre pour Trouble à
l'ordre public, sera de facto déclarée inéligible et sera condamnée aux
peines suivante :
La tête de liste qui inscrira une liste illégale se
verra condamner à payer une amende équivalente à la somme que doit
rassembler une liste ducale pour se valider, à savoir 1000 écus.
Toute
personne prenant part volontairement à la constitution d'une liste
ducale illégale se verra condamner à payer une amende équivalente à la
somme versée pour frais de dossier, à savoir 200 écus.
Qu'il en soit dit ainsi.
Débattu et adopté en Commission, ratifié le 01 février 1457 par la Commission.

Citation:
Collège de Guyenne
Article I :
La
BAG (Brevet Aptitude de Guyenne) est un diplôme accordé aux Guyennais
ayant suivi un cours dans sa totalité et ayant réussi à l’examen final
Le
collège de Guyenne est le lieu ou se déroule les cours ouverts à tous
les habitants de Guyenne, elle fait partie de l’université et est
rattachée au recteur de Guyenne qui a comme rôle de valider et prononcer
les BAG obtenus.
Le secrétaire du collège de Guyenne est nommé par
le recteur après validation du duc de guyenne et est chargé de
l’organisation des cours du collège. Il communique au recteur les
collégiens ayant réussi leur BAG (théorie et pratique) pour
promulgation.Il est aussi chargé de tenir à jour la liste des habitants
de Guyenne titulaires du BAG.

Le secrétaire du collège de Guyenne
est le premier adjoint du recteur et peut être amené sur demande de
celui-ci à l'aider dans ses taches quotidiennes.
Article II :
il y a 4 BAG possibles :
BAG Economique (BAG E)
BAG Juridique (BAG J)
BAG Armée et sécurité (BAG AS)
BAG Agriculture et Artisanat BAG (AA)

Article III
Le
collège de Guyenne organisera des cours dans les domaines suivants à
raison d’un minimum de 1 par matière tous les 15 jours (thèmes non
limités):
I- BAG Economique
1 cours théorique :
- Gestion municipale
- Etudiants et haut fonctionnaires
- Elections et fonctionnement d’un duché
- Mines et animaux
- …
1 exercice pratique (mandat,embauche dans une mine,…)
II- BAG Juridique
1 cours théorique :
- Grand coutumier de Guyenne
- Rôle du juge et du procureur
- Fonctionnement d’un procès
-…
1 exercice pratique (Réalisation d’une plaidoierie, un jugement,…)
III- BAG Armée et sécurité
1 cours théorique :
- Police et chef maréchaux (dispensé par l’école de la prevoté)
- Armée et fonctionnement
-…
1 exercice pratique (déplacement en lance, embauche comme chef marechal,…)
IV- BAG Agriculture et Artisanat
- Optimiser les élevages, cultures et ressources locales
- Gestion des ressources locales et de Guyenne
- commerces et Marchand ambulant.
-...
Exercice pratique (étude de rentabilité, MA,…)
Article IV :
A
l’issu du cours, le professeur désigné par le secrétaire du collège
remet le liste des élèves ayant assisté au cours et rendu leur devoir
final au secrétaire du collège.Il est à noter que toutes les réponses
aux devoirs écrits devront être rendu dans le délai imparti par le
professeur et sous correspondance privée pour être recevable.

Citation:
Codex des Léopards de Guyenne

Préambule
Article 0-1 : Est militaire des Léopards de Guyenne toute personne
s’étant engagée volontairement, ayant été réquisitionnée par annonce du
Duc ou ayant été élu aux postes de Capitaine ou de Connétable.

Article 0-2 : Tout militaire doit signer le contrat militaire et prêter
serment pour intégrer les Léopards de Guyenne ou pour exercer ses
fonctions s’il s’agit d’un conseiller ducal.
Article 0-3 : Le Codex des Léopards de Guyenne s’applique à tous les militaires des Léopards de Guyenne
Article 0-4 : Le Codex des Léopards de Guyenne ne peut être modifié
que par la majorité des voix de l'Etat-Major décisionnaire. L'Etat-Major
consultatif est appelé à donner son avis en cas de modification.

Partie I : La hiérarchie des Léopards de Guyenne
Section 1 : L’Etat Major décisionnaire
Article 1-1 : L’Etat Major décisionnaire est composé du Régnant –
Duc/Duchesse/Régent/Régente –, du Capitaine, du Maître de Camp et du
Connétable. Tous les membres de l’Etat-Major décisionnaire sont
officiers de fait.
Sous-section 1 : Le Duc
Article 1-2 : Le Duc est le chef suprême de l’Ost. Il décide de la politique militaire du Duché.
Article 1-3 : Il détient le pouvoir de révocation, de dégradation ou de promotion sur les militaires.
Sous-section 2 : Le Capitaine
Article 1- 4 : Le Capitaine est chargé par le Duc du commandement de
l’Ost de Guyenne et des armées de Guyenne. Il lui revient de mettre en
application les objectifs militaires de l'Ost décidés par le Duc.

Article 1-5 : Il est, après le Duc, le seul à pouvoir prendre des
décisions finales pour les Léopards. Ainsi, il peut nommer et révoquer
aux différents postes de l'Ost sur proposition du Maistre de Camp.
Sous-section 3 : Le Maître de Camp
Article 1-6 : Il est nommé par le Capitaine au sein des Lieutenants.
Article 1-7 : Il a pour rôle de gérer et diriger l'Ost de Guyenne
dans les tâches quotidiennes. Il a le devoir de proposer les nominations
et révocations les militaires aux différents postes disponibles au
Capitaine. Il est le membre le plus haut gradé aprés le Duc et le
Capitaine. Si le Maistre de Camp estime que les directives du Capitaine
peuvent poser problemes, il peut en référer au Duc directement apres en
avoir discuter avec le Capitaine.
Sous-section 4 : Le Connétable
Article 1-8 : Le Connétable est chargé de la défense du château de Bordeaux.
Article 1-9 : Il gère la logistique de l'Ost dans le domaine de
l'armement, veille à maintenir les stocks et à informer l'état major de
l'état de ceux-ci.
Article 1-10 : Il s’occupe aussi de récolter
les soldes à pourvoir par les soldats. Au besoin, il ravitaille les
armées du Duché.
Section 2 : L’Etat Major consultatif

Article 1-11 : L’Etat Major consultatif est composé des Lieutenants des
Léopards et des Sénéchaux. Tous les membres de l’Etat-Major consultatif
sont officiers de fait.
Sous-section 1 : Les Lieutenants

Article 1-12 : Ils commandent une zone militaire regroupant des
garnisons en y imposant et en y maintenant la discipline, ainsi que le
respect du présent codex. Ils ont par délégation du Capitaine la
fonction de pourvoir au recrutement et à l'entraînement des soldats,
ainsi que la possibilité de grader ou dégrader les membres de leur
garnison.
Article 1-13 : Article 1-11 : Ils sont au nombre de trois, un pour chacune des trois zones militaires de la Guyenne :
Zone Ouest : Blaye, Bordeaux et La Teste de Buch ;
Zone Centre : Bazas, Marmande et Agen ;
Zone Est : Montauban et Cahors.
Sous-section 2 : Les Sénéchaux
Article 1-14 : Ils gèrent une armée reconnue par le duché. Ils sont
nommés par le Duc et par le Capitaine. Ils sont directement sous les
ordres de l’Etat-Major décisionnaire.
Section 3 : Les autres membres de l’ost
Sous-section 1 : Les Sergent-chef
Article 1-15 : Ils sont responsables d’une garnison de soldat. Ils
sont nommés par le Lieutenant de la Zone dont dépend la dite-garnison ou
par le Capitaine. Ils sont sous-officiers de fait.
Article 1-16 : Ils sont responsables de l’ordre et du respect du codex dans leur garnison.
Sous-section 2 : Les Caporaux
Article 1-17 : Ils peuvent être nommés au besoin par le Sergent-chef
de la garnison. Ils transmettent les ordres de leur supérieur aux
soldats qu’ils ont sous leurs ordres. Ils sont sous-officiers de fait.
Sous-section 3 : Le Maistre Recruteur
Article 1-18 : Il a pour but d’organiser le recrutement de nouveaux
soldats. C’est lui qui s’occupe des postulants pour savoir s’ils peuvent
intégrer les rangs des Léopards de Guyenne en tant que Cadet. Il peut
nommer des recruteurs au sein des soldats de tout grade pour l’assister
dans sa tâche.
Sous-section 4 : Le Maistre Instructeur

Article 1-19 : Il est en charge de la formation des Cadets. C’est lui
qui leur apprend les rudiments de l’armée et qui les juge pour leur
passage en tant que Soldat des Léopards de Guyenne.
Sous-section 5 : Les autres postes
Article 1-20 : Le Capitaine, les Lieutenants ou toute autre soldat
gradé ou non des Léopards peut proposer un poste non décrit dans le
codex. Celui-ci, s’il est approuvé par le Capitaine, pourra être pourvu
par la personne qui l’a proposé.
Partie II : Le recrutement
Section 1 : Les conditions pour postuler
Article 2-1 : Pour pouvoir postuler aux Léopards de Guyenne, il faut
être Sujet Guyennois depuis 30 jours au moins.. Le statut de Sujet
Guyennois est défini dans le Coutumier de Guyenne.
Article 2-2 :
Le Maistre Recruteur juge l’aptitude du postulant à devenir Soldat des
Léopards. Le Maitre Recruteur est donc amené à poser des questions au
postulant qui doit y répondre de bonne foi.
Article 2-3 : Si le
postulant est accepté chez les Léopards de Guyenne, il doit signé
immédiatement le « contrat du Soldat » situé en annexe 1 du présent
Codex. Il doit aussi aller prêter serment dans la salle des Serments.
Les serments sont en annexe 2 du présent Codex.
Section 2 : La contestation en cas de refus du Maistre Recruteur
Article 2-4 : En cas de refus par le Maistre Recruteur, le postulant
peut faire appel auprès du Capitaine. L’avis du Capitaine sera
définitif.
Article 2-5 : Le postulant devra faire appel par lettre ouverte à l’entrée du fort des Léopards.
Partie III : Les droits et devoirs du soldat
Section 1 : Les devoirs du soldat
Article 3-1 : Les soldats doivent toujours respecter et obéir à leur hiérarchie.
Article 3-2 : Lors que le Cadet signe le "Contrat du Soldat", il
s'engage à une présence deux mois minimum avant de pouvoir déposer sa
démisssion.
Article 3-3 : En cas d’ordre contradictoire, les
soldats doivent suivre l’ordre du plus haut gradé. Si un ordre est
contraire à la loi, ils devront tout de même s'y conformer mais ne
seront, dans ce cas, pas tenus responsables devant la loi, au contraire
de la personne ayant donné l'ordre.
Article 3-4 : Pour toutes
questions, demandes, propositions, un soldat doit toujours contacter son
supérieur direct. Si celui-ci est absent ou ne donne pas de réponse, il
pourra alors contacter un autre supérieur en suivant la chaine de
commandement.
Article 3-5 : Un soldat ne peut se retirer d'une
mission en cours sans l'autorisation écrite du Capitaine ou du Duc. Dans
le cas contraire, il sera considéré comme déserteur et jugé comme tel
par le tribunal militaire.
Article 3-6 : En cas de mobilisation
et/ou d'alerte proclamée par le conseil, les soldats refusant de porter
les armes - que ce soit un simple refus, une désertion ou une démission -
se verront poursuivre par le Tribunal militaire.
Article 3-7 :
Un soldat ne doit pas quitter sa garnison sans en avoir auparavant
informé son supérieur pour obtenir une permission. De même, tout
déménagement ou voyage doit être annoncé à l'avance. Si la permission
est refusée, le soldat est dans l'obligation de demeurer disponible.
Tout manquement à cette règle sera sévèrement sanctionné. Seul les
départs d’urgence pour un monastère, dans le but d’y effectuer une
retraite, n’entrainera pas de poursuite devant les tribunaux.

Article 3-8 : Un soldat, s'il n'est pas en permission, se doit d'être
prêt à partir en mission dans un délai de 24h à partir du moment où il
en reçoit l'ordre sous peine de sanction.
Article 3-9 : Toute
information obtenue en caserne ne doit pas sortir de son enceinte.
Autrement dit, tout militaire ayant communiqué volontairement ou non à
des personnes non autorisées à les recevoir, des informations à
caractère militaire ou sécuritaire, pourra être accusé de Haute Trahison
et jugé par le Tribunal militaire.
Article 3-10 : Tout militaire
abusant ou se servant de son autorité pour son propre intérêt se verra
sanctionné par le Tribunal militaire.
Article 3-11 : S'il dispose
de preuves, tout soldat a le devoir de prévenir ses supérieurs pour
tout manquement à ce présent codex.
Article 3-12 : En caserne,
tout militaire doit indiquer clairement dans sa signature sa
localisation et ne doit jamais faire apparaître dans sa signature son
appartenance à un parti politique sous peine de sanction.
Section 2 : Les droits du soldat
Article 3-13 : Un soldat a le droit de démissionner s'il n'est pas
affecté à une mission. Il devra alors remettre au Capitaine une lettre
explicite et signée.
Néanmoins, celui-ci devra réaliser un préavis selon son grade :
- une semaine pour un soldat
- deux semaines pour un officier
Toute mission non encore payée lui sera due dans ce cas.
Article 3-14 : Un soldat peut demander une permission à son sergent
chef durant laquelle il n'est plus astreint à une présence quotidienne
en caserne et à la participation aux missions, sauf mobilisation
générale. Cette demande devra être accompagnée d'un justificatif. Dans
le cas d'une longue période sans donner la moindre nouvelle et ne
répondant pas aux courriers qui pourraient lui être envoyés, le
lieutenant peut juger bon de supprimer les accès du soldat ou de
l'inscrire à l'armée de réserve. Une simple missive du soldat à son
retour suffira à sa réintégration.
Article 3-15 : En cas de doute sur un ordre de son supérieur, tout soldat peut en vérifier la validité auprès du Capitaine.
Article 3-16 : Un soldat a le droit de demander des explications sur
un ordre à ses supérieurs mais sans remettre en cause ni l'ordre ni sa
hiérarchie et en restant respectueux. Ses supérieurs ne sont par contre
pas tenus de lui fournir ces explications.
Article 3-17 : Tout
soldat a droit à une solde réglementaire en cas de mission lui enlevant
la possibilité de travailler. Cette solde fait l’objet d’un décret
annexe qui sera ajouté en annexe 4 à ce présent Codex.
Partie IV : Les casernes
Section 1 : La définition
Article 4-1 : La caserne est le lieu de vie des soldats. Elle peut
être unique au sein du fort ou bien être divisée par garnison. Ceci est à
la discrétion du Capitaine et de son Etat-Major.
Section 2 : Le fonctionnement
Article 4-2 : La caserne est divisée entre le lieu de vie des soldats et les lieux de commandements.
Article 4-3 : Les lieux de commandements sont les bureaux des
officiers et des sous-officiers. Ils ne sont accessibles qu’aux
personnes dépendant de la Zone ou de la garnison.
Section 3 : La vie à la caserne
Article 4-4 : Les soldats doivent participer à la vie de leur
caserne. Toutes les semaines, les lieutenants transmettront les noms des
personnes à récompenser. Il y aura un soldat récompensé par garnison et
un Sergent-chef au sein des Léopards. Si un lieutenant n’a pas de nom,
il devra se justifier. Il devra faire de même s’il a plus d’un nom par
garnison. Pour la récompense un Sergent-chef, le Capitaine tranchera.
Chaque récompense contiendra 3 morceaux de viande ou un équivalent.
Partie V : L’armée de réserve
Article 5-1 : Pour les sujets Guyennois qui ne désirent pas
s'engager mais qui souhaitent tout de même pouvoir être d'une quelconque
utilité à la défense de leur Duché, Il leur est possible d'intégrer
l'armée de réserve. Ils doivent répondre aux mêmes conditions qu’un
postulant à l’armée régulière pour intégrer l’armée de réserve.

Article 5-2 : C'est une réserve constituée de volontaires civils qui ne
seront pas tenus par les contraintes militaires ni par ce présent code,
hormis lors d'une mission.
Article 5-3 : En cas de besoin, le Duc
ou le Commandant pourra ordonner la levée de l'armée de réserve. Les
réservistes devront alors se présenter dans un délai de 24h à leur
caserne de rattachement ou auprès d'un officier militaire afin de
prendre connaissance de leurs ordres. A partir de ce moment là, les
réservistes ont statut de militaire et sont soumis à la loi martiale.
Article 5-4 : Le soldat réserviste doit signer un contrat dit «
Contrat du Réserviste ». Ce contrat est présent en annexe 3 du présent
Codex.
Partie VI : Le Tribunal Militaire
Section 1 : Définition de la cour martiale de Guyenne
Article 6-1 : La Cour Martial de Guyenne (CMG) est un organisme
militaire, indépendant de la justice civile, qui est la seule compétente
dans tout litige ou différent, concernant une affaire militaire. Elle
traite les cas d'appel aux sanctions disciplinaires et les actes graves
pouvant provoquer l'exclusion ou une peine plus importante.
Section 2 : Composition
Article 6-2 : Elle est composée d'un Juge militaire, d'un Procureur
militaire et éventuellement d'avocats militaires. Chacune de ses
personnes est nommée par le Duc, ou par délégation par le Capitaine.
Article 6-3 : Afin de l'aider dans son jugement, le Juge militaire
devra se faire assister de deux officiers qu'il nommera lui même selon
son bon vouloir. Ces deux officiers auront un rôle purement consultatif.
Le Juge devra faire en sorte de ne pas nommer de témoins comme
assistant, pour assurer l'impartialité de la Cour. Dans le cas où il n'y
aurait pas d'officier à nommer, le Juge fera appel à un sous-officier,
et a défaut à un soldat. L'assistance au Juge militaire est une
obligation et non un choix.
Section 3 : De la tenue de la cour
Article 6-4 : Tout militaire peut saisir le Procureur militaire afin
de demander le passage en cour martiale d'un autre militaire. Cette
demande devra être clairement argumentée et le Procureur militaire reste
seul juge de la recevabilité de la demande.
Article 6-5 : Le Duc et le Capitaine sont les seuls à pouvoir exiger la tenue d'un procès en CMG.
Section 4 : Les différentes personnes justiciables
Article 6- 6 : Tout soldat de l’armée de Guyenne peut être jugé par
le Tribunal militaire, hormis le Duc de Guyenne. Si le Capitaine ,
second du duc devez être traduit en Cour martial , il reviendrait pour
obligation la présence du duc afin que celui-ci suive les débats et
prenne les mesures nécessaires en cas de sanction contre le Capitaine.
Section 5 : Le rôle des différents protagonistes
Article 6-7 : Le Procureur militaire mène l'accusation, oriente le Juge militaire vers la peine adéquate à demander.
Article 6-8 : Le Juge militaire rend le verdict et défini la peine à infliger.
Article 6-9 : Les assistants du Juge écoutent les débats et peuvent
questionner les différentes parties. Ils aident ensuite le Juge
militaire à définir la peine la plus juste.
Article 6-10 : Les
avocats militaires assistent les accusés afin de leur permettre de se
défendre du mieux possible. Ils veillent au bon respect du Codex
militaire par le Juge dans l'énoncé de ses verdicts.
Article 6-11 : Le Duc a un droit de grâce pour toute personne condamnée par le Tribunal militaire.
Article 6-12 : Le Duc et le Capitaine ont le pouvoir de dégrader ou
de renvoyer n'importe quel militaire pour des affaires autre que la
Trahison et la Haute Trahison, sans passer par le tribunal militaire.
Dans ses conditions, le militaire sanctionné ne pourra plus être
poursuivi par un tribunal pour la même affaire, et donc aucune sanction
complémentaire ne pourra être ajoutée.
Section 6 : Du déroulement du procès
Article 6-13 : Le Juge militaire ouvre le procès puis le Procureur
vient exposer les faits et présenter une à une les preuves à sa
disposition.
L'accusé vient ensuite répondre par lui même impérativement aux accusations.
Le Juge et ses assistants poseront les questions qu'ils estiment
utiles pour leur bonne compréhension de l'affaire. L'accusé ne pourra en
esquiver aucune.
Les témoins de l'accusation et de la défense viennent à leur tour exposer leur version des faits.
Le Procureur vient ensuite faire son réquisitoire et indique la peine qu'il souhaite voir appliquée.
Pour finir, l'accusé ou son avocat vient à la barre pour une dernière plaidoirie.
Le Juge et ses assistants se réunissent ensuite dans une salle à
part pour débattre sur la peine à choisir, avant de revenir exposer le
verdict à la défense et à l'accusation.
Section 7 : Les condamnations possibles
Article 6-14 : Le Juge militaire peut faire appliquer les peines suivantes :
- la relaxe
- la corvée (nettoyage, piquet de garde etc...)
- l'amende
- l'emprisonnement
- la dégradation
- la mise à l'écart de l'Ost pour une durée déterminée
- la retrait du statut de militaire
- l'exil du Duché
- la peine capitale.
Article 6-15 : Toutes ces peines doivent être en accord avec la charte royale des Juges.
Article 6-16 : Suivant la gravité, le Juge peut décider d'ajouter
l'humiliation à la peine en faisant annonce publique du verdict à la
population civile.
Article 6-17 : Le Juge peut décider pour les
cas les plus graves de faire inscrire le fautif au casier judiciaire
civil de Guyenne.



Annexes du Codex des Léopards de Guyenne


Annexe 1 : Le « contrat du Soldat »
Article 1: Statut
[Nom] de [Village] est intégré dans l'armée professionnelle du
Duché de Guyenne en tant que soldat, après présentation des différents
justificatifs (lieu de résidence et niveau 1 au minimum).
Il
est par là même placé sous l'autorité du Capitaine puis suivant la
hiérarchie militaire logique de notre duché à partir de la date de
signature de ce contrat et ce durant une période minimal de deux mois.
Article 2: Rôle, devoirs et sanctions
En signant ce contrat, le soldat [Nom] s'engage à:
- lire et être en accord avec l’organisation (codex et code
militaire) de notre armée connue sous le nom d'armée de Guyenne
- toujours se tenir prêt à défendre sa ville et son Duché, et ce en toute situation,
- obéir sans faillir aux ordres donnés par ses supérieurs,
- s'entraîner en caserne, en garnison, au minimum une fois par semaine, et participer activement à la vie de celle-ci,
- toujours respecter ses supérieurs, ses pairs et ses subordonnés,
- renoncer à donner son opinion politique ou faire de la
propagande au sein des forces militaires de notre Duché, lorsqu'il est
au service de celui-ci (en caserne et en mission), et ce afin de
maintenir une cohésion au sein de l'armée,
- prévenir automatiquement son supérieur en cas d'absence, courte ou prolongée.
En cas de non-respect des règles énoncées dans ce contrat, le
signataire pourra se voir infliger une sanction (voir code militaire)
qui sera laissée à la seule appréciation des autorités militaires
compétentes, allant de l'avertissement jusqu'au renvoi, en passant par
une amende ou encore un séjour au gnouf de la caserne, entre autre.
Article 3: Salaire et primes
Le soldat signataire recevra un salaire seulement en cas de
mission - patrouille rurale, escorte,... ordonné par sa hiérarchie. Le
montant de la solde est défini à l’annexe 4 du Codex des Léopards de
Guyenne.
Les primes des soldats est défini dans l'article 4-4 du Codex des Léopards de Guyenne.
Article 4: Révocation et démission
Le Duc et le Capitaine ont le pouvoir de révoquer le militaire s'ils le jugent nécessaire.
De même, le militaire a le droit de démissionner, il devra alors le signaler par missive au Capitaine.
Néanmoins, celui-ci devra réaliser un préavis selon son grade :
- une (1) semaine pour un soldat
- deux (2) semaines pour un officier
Dans ces deux cas, le militaire recevra tout de même ses
dédommagements en cas de missions qu'il aurait accomplies durant son
service.
Article 5 : Modification
Sur décision du
Conseil de Guyenne, le dit contrat pourra être amendé seulement par
l’État Major par un vote à la majorité et après accord du dit Conseil.
Article 6: Poursuites judiciaires RP/IG
Les soldats devront se tenir dans les sentiers de la légalité,
car les actes et les paroles d'un soldat peuvent ternir l'image de
l'armée, et donc du Duché. De ce fait, en cas de non-respect des lois du
Duché, les militaires seront jugés plus durement que les simples civils
!
Une mention particulière prévaut pour les faits
d’espionnage, la hiérarchie et la justice de notre Duché réagiront de
façon très ferme pour tout acte d’espionnage à l’échelle organisée ou
individuelle au sein de notre armée dans le but de nuire au Duché ou aux
autorités diverses de la Guyenne.
Les soldats devront se
tenir dans leur rang, car les actes et les paroles d'un soldat peuvent
entraîner l'anarchie et le chaos au sein de l'armée. De ce fait, en cas
de non-respect des règles militaires, les militaires seront jugés par
une cour militaire !
Les peines appliquées seront laissées à la charge de la cour martiale, qui prendra comme référent le code militaire.
Elle a toute autorité d’appliquer, de modifier, les sentences du
code. A l’exception près qu’en aucun cas les sentences prononcées par
la cours ne peuvent excéder les peines du code militaire.
Article 7 : Politique
L'Ost est une force apolitique au service du duché en
conséquence, dans l'enceinte de l'Ost et dans le cadre de vos missions,
aucune référence politique n'est acceptée. En dehors du service et de ce
lieu vous êtes libres de vos paroles dans les limites de la loi.

Le [Jour] jour du mois de [mois] de l’an de grâce [année]
[Signature]




Annexe 2 : Les Serments du soldat
Article 1 : Serment de loyauté
Moi, [Nom], je jure solennellement de toujours servir la Guyenne
et ses valeurs, de me dévouer pour le Duché de toutes mes forces
sacrifiant, si nécessaire, ma vie pour sa défense.
Je jure de respecter la hiérarchie militaire et d'obéir aux ordres donnés par mes supérieurs.
Article 2 : Serment du secret
Moi, [Nom], je jure solennellement que, sauf autorisation
expressément accordée par un membre de l’État Major, je ne révèlerai ni
ne communiquerai à quiconque qui n'en a pas légitimement droit, les
renseignements qui viennent à ma connaissance ou que j'obtiens en raison
de mes fonctions dans l'armée du Duché de Guyenne.



Annexe 3 : Le « Contrat du Réserviste »
Citation:
Moi, [Nom], accepte d'intégrer l'armée de réserve pour aider mon
duché et ma ville en cas de besoin. Je répondrai présent à l'appel du
Duc et porterez les armes pour le défendre.
Citation:
Renseignements:
Nom:
Caractéristiques:
Lieu de résidence:
Métiers:






Annexe 4 : Décret sur les soldes
Citation:
Au Peuple de Guyenne
Aux Soldats de l'Ost de Guyenne
Nous, Alexandre* Demessy-Montferrat, Duc de Guyenne et son Conseil décidons :
-De créer une prime de déplacement au profit des soldats de l'Ost
qui se trouve souvent éloignés de leur village pour de longues périodes.
-De modifier ainsi l' Article 5.5 du Codex militaire en vigueur à ce jour:
Article 5.5 Tout soldat a droit à une solde réglementaire de 18 écus
par jour en cas de mission lui enlevant la possibilité de travailler.
Un supplément de 2 écus est versé en cas de déplacement ou de
mobilisation hors du village de résidence du soldat. Dans le cas de la
ville de Bordeaux, ce supplément s'élève à 3 écus.
Que cela soit su de tous.
Fait au Palais de l'Ombrière, le sixième jour d'Août 1457.

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Walan

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MessageSujet: Re: [RP] Bureau de Leone   [RP] Bureau de Leone Icon_minitimeSam 3 Sep - 17:53

Leone
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[RP] Bureau de Leone Icon_minipostSujet: Re: [RP] Bureau de Leone [RP] Bureau de Leone Icon_minitimeJeu 18 Mar - 21:29 [RP] Bureau de Leone Icon_quote_fr [RP] Bureau de Leone Icon_edit_fr [RP] Bureau de Leone Icon_delete [RP] Bureau de Leone Icon_ip

Apparemment,
le coup du mantel fonctionnait à merveille. La grande académicienne,
ainsi que les autres académiciens devaient croire que l'vieux
travaillait dur. Alors qu'en fait, il se roulait les pouces la plupart
du temps. -oui, j'ai bien dit "la plupart du temps" mais pas TOUT le
temps...- Il commençait à prendre ses marques au sein de son institut
d'affectation choisie. Il faudrait qu'il aille voir ses collègues
pour échanger un peu. Surtout, que la très jeune "Belle Lettres" devait
sûrement être dans le coin, le nez dans les bouquins à admirer des
lettres... -Forcément- Ô le joli "o" ! Ô le beau "i" ! Ce "i" si
vigoureux à se tenir si droit. Narguant le pauvre "s" tout courbé par le
poids de ses précédents dans l'alphabet...

Leone vit des
parchemins sur son office. Il s'agissait des lois Guyennoises. Ainsi,
ils avaient des lois ?! Il croyait que cette peuplade n'était tout au
plus qu'une bande de sauvage avec ses réformés... Encore ces hérétiques !
Bon, il prit le tout et alla le mettre en forme comme il le pouvait. La
chose était fastidieuse et il n'eut le temps de finir. Il se devait de
rentrer chez lui - Ben oui, il pionce pas dans l'académie. Du moins, pas
encore...- Il regrettait une chose. Celle de ne pouvoir remercier la
personne qui lui avait laissé tous ces documents.

Laissant encore un mot :


Citation:
Salutations,

A
ceux qui liront ce parchemin, si vous avez un accès aux coutumes et
chartes de vos comtés/duchés respectifs, je suis preneur. Veuillez les
laisser dans mon bureau. Merci.

Leone,

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Leone "Salvatore" Foscari Widmann D'Ibelin
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Alizarine
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[RP] Bureau de Leone Icon_minipostSujet: Re: [RP] Bureau de Leone [RP] Bureau de Leone Icon_minitimeSam 20 Mar - 0:39 [RP] Bureau de Leone Icon_quote_fr [RP] Bureau de Leone Icon_edit_fr [RP] Bureau de Leone Icon_delete [RP] Bureau de Leone Icon_ip

Bonjour,

Comme
la lecture de nos tables de lois est passablement ennuyeuse permettez
que je vous donne tous les parchemins , vous pourrez les lire et posez
des questions si cela vous interesse.

http://armeenormande.actifforum.com/permanences-ducales-f41/corpus-legislatif-normand-t6256.htm

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Leone
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[RP] Bureau de Leone Icon_minipostSujet: Re: [RP] Bureau de Leone [RP] Bureau de Leone Icon_minitimeSam 20 Mar - 13:41 [RP] Bureau de Leone Icon_quote_fr [RP] Bureau de Leone Icon_edit_fr [RP] Bureau de Leone Icon_delete [RP] Bureau de Leone Icon_ip

Étant
entrain de partir, il entendit une dame faire son entrée. Encore une !
On est cernés -On ? Oui, on. Un début de trouble de la personnalité se
cacherait là dessous, que cela ne m'étonnerait guère. Enfin, revenons à
nos moutons.- Ainsi donc, une femme entra dans l'humble bureau de Leone.
C'était, tout comme lui, une "copieuse" -Oui, copiste, copieuse, na.-
Elle lui présenta les textes de lois de la Normandie. L'vieux esquissa
un sourire en récupérant les précieux documents.

Merci bien, dam...oiselle ?! Ne
sachant si c'était une "dame" ou encore "une damoiselle", ne voulant
pas la froisser. Après tout, on ne sait pas plus à quoi se fier de nos
jours. Entre les jeunettes déjà prises en épousailles et les "vieilles"
toujours vierges...


Tant que j'y suis. Comme vous le savez,
il est difficile d'avoir un "réseau" qui fait le lien entre l'académie
et les différents duchés. Aussi, puisque vous devez être Normande.
Auriez-vous la possibilité, s'il vous plait, de me fournir les noms des
actuels partis politiques en Normandie ? Si vous n'avez pas le temps, je
comprendrais. Ah et vous êtes copiste, vous aussi. Mais dans quelle
institut ? Ben oui, contrairement à ce que l'on pourrait croire, cela
n'est pas inscrit sur son front.- Enfin, là, en l'occurrence sous son
nom...-


Là, il était bien embêté. Il faudrait qu'il ramène
une bouteille de vin, de bière ou encore d'hydromel parce que demander
des trucs, comme ça, sans retour en nature....


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Leone "Salvatore" Foscari Widmann D'Ibelin
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Antonio
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[RP] Bureau de Leone Icon_minipostSujet: Re: [RP] Bureau de Leone [RP] Bureau de Leone Icon_minitimeSam 20 Mar - 19:29 [RP] Bureau de Leone Icon_quote_fr [RP] Bureau de Leone Icon_edit_fr [RP] Bureau de Leone Icon_delete [RP] Bureau de Leone Icon_ip

Sirantonio
découvrait les superbes locaux du Palais des Académies qui était très
grand, presque aussi grand que le Palais des Ducs de Bourgogne. Il avait
reçu depuis peu son trouseau avec toutes les clefs nécessaire pour
mener à bien son travail et ses missions.
Il marchait le long des
couloirs, entrait dans les différentes pièces où il avait accès et
essayait de retenir l'emplacement de chacune d'entre elles. Comme
partout, il s'habituerait au fil de temps à force de courir dans le
palais.

Il rentra enfin dans son Institut, celle de politique, ou
plutôt du politique. Il fit un petit détour par les latrines avant de
s'engager dans une nouvelle pièce, le bureau d'un des copistes, messire
Léone.
Il toqua deux coups puis entra tout sourire.


Bien le bonjour messire.
Je me présente, Sirantonio nouveau Maistre Académique de l'Institut Royal de Politique.
Vous devez être messire Léone un des copistes de cet institut.

Pourrais-je avoir prochainement la liste de tous les copistes de l'institut de politique ?
Cela m'aiderait beaucoup.


Il
accompagna ses paroles d'un sourire et regarda tout autour de lui en
attendant une réponse. Le bureau était fort bien décoré et très
agréable.


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Leone
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[RP] Bureau de Leone Icon_minipostSujet: Re: [RP] Bureau de Leone [RP] Bureau de Leone Icon_minitimeSam 20 Mar - 22:30 [RP] Bureau de Leone Icon_quote_fr [RP] Bureau de Leone Icon_edit_fr [RP] Bureau de Leone Icon_delete [RP] Bureau de Leone Icon_ip

Dans
un gouffre spatio-temporel, après avoir discutaillé avec la dame. Voici
que le nouveau maitre d'académie au sein de l'institut de Politique,
fit son entrée. Il était petit - le bureau, pas le maitre d'académie.-
et à force d'accueillir autant de personnes - deux sans compter Leone !
Un record !- Ils allaient manquer de place... Bref. Il écouta ce qu'il
lui dit. Et l'vieux se posait la même question depuis son arrivée. Qui
étaient les copistes de politique ? Combien étaient-ils ?! La chose
était floue. N'ayant point la mémoire des noms mais celle des visages.
Et pour sur, qu'il en avait vu pas mal, des beaux d'ailleurs; "Belle
Lettres". Il ne souvenait pas d'avoir vu qui conque dans l'coin.

Enchanté,
sieur Sirantonio. C'est un plaisir. Alors, votre question me pose bien
des problèmes. Etant donné que je n'ai vu que ma personne dans ces
locaux, depuis ma venue. Surement qu'un membre ayant plus d'ancienneté
ici, vous aidera au mieux.

Se tournant vers la dame présente.

Puis, peut être que la damoiselle, ici présente, est également de notre institut....?

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Leone "Salvatore" Foscari Widmann D'Ibelin
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Arthur Dayne
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[RP] Bureau de Leone Icon_minipostSujet: Re: [RP] Bureau de Leone [RP] Bureau de Leone Icon_minitimeMar 23 Mar - 16:44 [RP] Bureau de Leone Icon_quote_fr [RP] Bureau de Leone Icon_edit_fr [RP] Bureau de Leone Icon_delete [RP] Bureau de Leone Icon_ip

La
tête de l'Institut de Politique avait encore changé, à ce qu'il se
disait. En flânant dans l'Institut, Arthur tomba sur une porte ouverte
sur un bureau dont il n'avait pas souvenance. Il se permit de frapper et
d'entrer.

Bonjour, dame, messires. Je me présente,
Arthur Dayne, copiste de l'Institut de Politique, et plus
particulièrement chargé du recensement des partis du Bourbonnais
Auvergne. Par ailleurs, ayant vu qu'une section avait été ouverte pour
regrouper les textes de loi régissant les différents duchés, je me suis
permis d'y déposer le Codex du Bourbonnais Auvergne. J'espère avoir bien
fait.


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Leone
Copiste de Politique
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[RP] Bureau de Leone Icon_minipostSujet: Re: [RP] Bureau de Leone [RP] Bureau de Leone Icon_minitimeMar 23 Mar - 19:34 [RP] Bureau de Leone Icon_quote_fr [RP] Bureau de Leone Icon_edit_fr [RP] Bureau de Leone Icon_delete [RP] Bureau de Leone Icon_ip

Leone
discutait chiffon avec ses collègues de beuverie...euh de bureau. Quand
une personne entra. A première vue, il s'agissait d'un homme. Oui, c'en
était bien un. Chouette ! Encore un membre de l'institut, apparemment.
Le problème, c'est son nom : Arthur. Et Leone ne raffole pas trop des
Arthurs. M'enfin, peut être c'lui-là, allait changer la donne ?!


Enchanté,
je me présente Leone, copiste également. Vous avez très bien fait.
Merci. J'irais jeter un oeil à ça. En attendant, je vous présente le
maitre d'académie, Sirantonio.

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Leone "Salvatore" Foscari Widmann D'Ibelin
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Francois Noel de Voltaire
Académicien Royal de France


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[RP] Bureau de Leone Icon_minipostSujet: Re: [RP] Bureau de Leone [RP] Bureau de Leone Icon_minitimeMar 23 Mar - 21:11 [RP] Bureau de Leone Icon_quote_fr [RP] Bureau de Leone Icon_edit_fr [RP] Bureau de Leone Icon_delete [RP] Bureau de Leone Icon_ip

Francois Noel avait entendu parler d'un jeune copiste talentueux et remarqué en politique.
Il
quitta donc pour un moment la rédaction des Éloges Académiques pour
venir à sa rencontre.FNdV ne s'y était pas trompé, le bureau était déjà
plein. Il salua l'assemblée.


Messire Leone,
Le droit de ma province étant déjà archivé. Ce n'est donc pas lui que je vous porte mais mes plus chaleureux encouragements.
Je
me présente, Francois Noel, Académicien errant. Puissiez vous tous
trouver du sens à vostre ouvrage en ces murs mais surtout n'hésitez pas à
proposer des projets plus personnels en lien avec l'institut au Collège
si vous en ressentiez le désir. Ils seront examinés avec la plus grande
attention.


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Leone
Copiste de Politique
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[RP] Bureau de Leone Icon_minipostSujet: Re: [RP] Bureau de Leone [RP] Bureau de Leone Icon_minitimeMer 24 Mar - 0:45 [RP] Bureau de Leone Icon_quote_fr [RP] Bureau de Leone Icon_edit_fr [RP] Bureau de Leone Icon_delete [RP] Bureau de Leone Icon_ip

Il
y avait du beau monde ici lieu. Mais le bureau du vieux Leone restait
tout de même toujours aussi petit. Faut-il encore rappeler qu'il se
situe à proximité des latrines et que ce dernier ne ressemble guère plus
qu'à un placard. Ah ! Si l'blondinet avait vu ça ! Il aurait dit d'un
ton moqueur : "L'Leone, il est enfin sorti du placard" ou encore
"C'Leone, il est du mantel retourné". Non mais ! Ceci est impossible.
Tout simplement car il n'aime pas les roux. - Le rapport ? Aucun...-

Enfin
bon, à la venue d'une personne fort importante en ces murs, il ne put
qu'esquisser une sorte de révérence en signe de respect. -Notez qu'il ne
fait ce genre de chose qu'au sein de l'académie. En dehors, il s'essuie
les chausses sur les braies des autres, non mais ! Certains diront même
qu'il fait du lustrage de chausse mais que "Nenni", c'est juste un peu
de respect.-
Malheur ! Au grand malheur ! Avez-vous déjà vu un vieux
se baisser ?!! C'est comme quand les inquisiteurs n'ont plus de bûches
ou alors que c'est l'hiver et que ces dernières sont trop humides, ben
cela flambe pas ! Tout simplement. Alors comment font-ils pour brûler
les hérétiques ? Simple. - Ils ne le font pas..- Ou bien, ils s'amusent à
un autre jeu, celui du pendu. Cela consiste à prendre le crédo écrit en
latin et par un habile procédé effacer certains passages. L'inculte
doit trouver les mots manquants. -Ouais, c'est des vrais déconneurs ces
inquisiteurs.- A la fin de la première phrase, le bougre pend au bout
d'une gourde - Mais non, pas toi Lucette, rendors-toi.- une corde !

Tout ça pour dire quoi ?! Ben qu'un vieux qui se baisse, c'est comme un suicide. C'est pas bien, faut pas l'faire !


Enchanté. Merci bien pour vos encouragements. C'est un véritable honneur.

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Leone "Salvatore" Foscari Widmann D'Ibelin
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Leone
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[RP] Bureau de Leone Icon_minipostSujet: Re: [RP] Bureau de Leone [RP] Bureau de Leone Icon_minitimeSam 27 Mar - 15:02 [RP] Bureau de Leone Icon_quote_fr [RP] Bureau de Leone Icon_edit_fr [RP] Bureau de Leone Icon_delete [RP] Bureau de Leone Icon_ip

Il
ne savait pas ce qu'il se passait. Mais son bureau se vida à une
vitesse folle ! Les personnes présentes avaient prit la poudre
d'escampette pour on ne sait où. En même temps, Leone devait assurer son
office et la vétusté du lieu n'était pas propice à accueillir trop de
monde. Allez hop ! Hop !

Il s'installa confortablement sur sa
chaise, les pieds sur le bureau. Il se mit à fredonner quelques
chansonnettes dont lui seul avait le secret...


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Leone "Salvatore" Foscari Widmann D'Ibelin
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Walan

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MessageSujet: Re: [RP] Bureau de Leone   [RP] Bureau de Leone Icon_minitimeSam 3 Sep - 17:53

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Piscalie Breydel
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[RP] Bureau de Leone Icon_minipostSujet: Re: [RP] Bureau de Leone [RP] Bureau de Leone Icon_minitimeJeu 1 Avr - 20:14 [RP] Bureau de Leone Icon_quote_fr [RP] Bureau de Leone Icon_edit_fr [RP] Bureau de Leone Icon_delete [RP] Bureau de Leone Icon_ip

Cela
faisait un moment qu’elle airait dans les couloirs afin de ne pas se
perdre quand elle trouva un bureau où un attroupement s’était formé. De
ses mains délicates, Piscalie redressa sa tresse très légèrement et
essaya de se faufiler et de se présenter.


Sire,…

Puis-je un instant vous interrompre dans votre travail ?
En réalité, elle ne lui laissa guère le temps de répondre.

Je
suis copiste depuis plusieurs mois. Enfin, je pense… J’airais afin de
connaître avant toute chose, les recoins de cet institut.

Ce
matin, j’ai perçu que vous aviez ouvert un nouveau « recoin »
rassemblant les Corpus juridique des différents comté. Etant moi-même,
la Présidente du Parlement de mon Comté, j’ai pris l’initiative d’y
déposer sans plus attendre notre Corpus à jour. J’ai conscience, après
coup, que j’ai peut être été trop vite puisque je n’ai demandé
l’autorisation à personne. Par la même, je tiens à m’excuser si j’avais
froisser une quelque conque volonté ou même mis du désordre dans ce si
beau recensement.


** se rend compte qu’elle ne sait pas à qui elle parle **

J’en
profite également, si vous me le permettez de vous proposer que je
m’occupe des parties « flamandes » dans cet institution. Etant
Présidente et Vice-chancelier du Comté et épouse du Comte actuel, il ne
me sera point difficile de recueillir les informations.

Que suis-je étourdie… Avec mon élan de bien faire, j’en ai oublié toutes les règles de bien saillance.


** incline légèrement la tête **

Piscalie Breydel, Comtesse de Sint Winocqbergen et copiste à cet institution pour vous servir… Meneer ?

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Leone
Copiste de Politique
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[RP] Bureau de Leone Icon_minipostSujet: Re: [RP] Bureau de Leone [RP] Bureau de Leone Icon_minitimeJeu 1 Avr - 23:21 [RP] Bureau de Leone Icon_quote_fr [RP] Bureau de Leone Icon_edit_fr [RP] Bureau de Leone Icon_delete [RP] Bureau de Leone Icon_ip

Cet
attroupement fut reconduit par Leone. Après tout, c'est son bureau, il
fait ce qu'il veut. Nan mais ho ! Si l'envie lui prend de se mettre à
poil et danser nu comme un vers sur la table, il peut le faire. -Yes, we
can !- Mais on évitera ce genre de chose. On va pas foutre la trouille à
la bande de jeunots du coin.

Euh.... Voilà, ce que l'on dit, du
moins que l'on essaye de dire quant on vous coupe la parole. Ou plutôt
quant on ne vous laisse pas le temps de placer le moindre mots. Et les
vieux dans tout ça ? Ces jeunes, de nos jours, ils respectent plus rien.
Même plus les anciens. Lorsque l'on ne considère plus ses ainés, on
touche le fond ou on n'en est pas loin.

Ils devraient tous lui dérouler le tapis rouge et boire chacune de ces paroles.


Faîtes
donc, faîtes donc... Et merci pour les documents apportés. Mais pour
tout dire... Je me présente Leone Salvatore Dario D'Ibelin, copiste
politique tout comme vous. Et votre, notre "chef" est sirantonio, le
maitre d'académie. Que vous trouverez surement dans ses bureaux, qui se
situent un peu plus haut.

Mais vous faîtes bien de passer. On fait connaissance, ainsi

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Leone "Salvatore" Foscari Widmann D'Ibelin
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