Walan
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Date d'inscription: 09/02/2011
 |  Sujet: Droit et organisation : objectifs et mise en oeuvre  Ven 25 Mar - 18:33 |     |
| Objectifs :
| Walan a écrit: | L'étude du droit me semble devoir être abordée d'un autre angle.
En
effet, je ne crois pas qu'il soit pertinent que l'Académie Royale serve
d'archives aux divers coutumiers et codex du Royaume, d'autant plus que
les lois évoluent à une rapidité telle qu'il faudrait un institut
complet rien que pour veiller à leur mise à jour. Plutôt donc que d'user
de temps et de forces pour un rôle qui ne me semble pas être celui de
l'Académie Royale, je pense qu'il serait intéressant de synthétiser ces coutumiers pour en extraire les grands traits.
S'agit-il
d'un droit coutumier ou d'un droit écrit "exhaustif" ? S'agit-il d'un
droit principalement public ou principalement privé ? Le droit
économique est-il protectionniste ou libre ?
Pour chaque
province, dégager les grands traits de son droit permettrait ensuite
d'étudier les différentes tendances du Royaume et, rétrospectivement
et/ou à terme, leur évolution. |
Mise en oeuvre :
| Walan a écrit: | Vis à vis de l'étude du droit,
La première étape que je conçois est d'abord d'effectuer un travail de collecte des divers corpus de loi actuels.
Ceci passera, a priori, par l'envoi de courrier aux divers régnants ou
juge des provinces de France leur demandant de nous communiquer lesdits
corpus.
En parallèle et plus important, je pense qu'il sera bon de mener une réflexion sur la constitution d'une "grille" de synthèse de ces différents coutumiers,
qui permettra par la suite de faciliter leur analyse. Cette "grille"
pourra être constituée de différentes catégories visant, autant que
possible, à étudier toutes les composantes du droit de manière aussi précise que possible.
L'on
pourra ainsi imaginer que pour chaque corpus il soit répondu brièvement
à un certain nombre de questions comme par exemple : les lois
provinciales sont elles dirigistes et uniformes sur l'ensemble des
villes, ou celles-ci ont elles une liberté législative propre ? Le droit
provincial est il coutumier ou romain ? Y a-t-il une limitation
minimale ou maximale des salaires ? Quels sont les critères
d'éligibilité définis dans la loi ?
Ce ne sont bien entendu que
des exemples et la création d'une telle "grille" sera un travail de
longue haleine qui nécessitera une importante réflexion commune.
La deuxième étape sera alors d'analyser et de synthétiser les coutumiers de l'ensemble des provinces à travers cette "grille", afin d'en tirer les informations les plus essentielles.
La troisième étape sera, partant de ces synthèses, d'étudier les similitudes et différents courants que l'on pourra observer afin de déterminer les grandes tendances existantes.
Enfin, la dernière étape sera de suivre l'évolution de ces tendances suivant un rythme régulier, mais aussi si possible d'étudier cette évolution rétrospectivement. |
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